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GUIDE BARÈME DES INVALIDITÉS

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

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Les dix-huit chapitres du Guide-barème des invalidités
01 Membres
06 a Appareil respiratoire
10 Cou
15 Maladies cutanées
02 Vaisseau 06 b Affections cardio-vasculaires 11 Cicatrices 16 Paludisme et maladies exotiques
03 Neuro-psychiatrie 07 Abdomen 12 Ostéomyélite chronique 17 Intoxications
04 Oto-rhino-laryngologie et  stomatologie 08 Appareil génito-urinaire 13 Tumeurs de natures diverses 18 Infirmités consécutives
aux accidents par agents physiques et chimiques
05 Ophtalmologie 09 Bassin 14 Syphilis Infirmités et maladies contractées
 pendant l'internement ou la déportation
Liste des textes officiels de référence insérés dans le Guide-barème : lois, décrets, circulaires
1. MEMBRES303
A. MEMBRE SUPÉRIEUR

   303

Doigts et métacarpe    303

Métacarpe    307
  • Fractures
  • Luxations
  • Perte totale de la main

 Poignet    308
  • Raideurs articulaires, ankyloses partielles
  • Ankyloses. complètes
  • Luxation
  • Pseudarthrose (poignet ballant)
  • Main droite radiale ou cubitale

Avant-bras    308
  • Fractures
  • Pseudarthrose
  • Amputation

Coude    309
  • Cicatrices
  • Fractures
  • Raideurs articulaires 
  • Ankyloses complètes
  • Ankyloses incomplètes
  • Fracture de l'olécrâne
  • Luxation
  • Pseudarthrose
  • Désarticulation du coude
Bras    311
  • Fractures
  • Pseudarthrose
  • Amputation du bras
Épaule    311
  • Cicatrices
  • Fractures
  • Raideurs articulaires
  • Ankyloses complètes
  • Périarthrite chronique douloureuse
  • Pseudarthrose
  • Luxation
  • Amputation et désarticulation
  • Perte des deux membres supérieurs
Clavicule    312
  • Fractures et luxations
  • Muscles
  • Nerfs
  • Arthrites
  • Luxations
B. MEMBRE INFÉRIEUR    313
Orteils    313
  • Fractures
  • Raideurs articulaires
  • Ankyloses complètes
  • Amputations et désarticulations
  • Luxations
Métatarse    314
  • Amputations et désarticulations
  • Tarse (désarticulations ou amputations)    314
  • Fractures ou luxations
  • Cicatrices
  • Exostoses
  • Amputation médio-tarsienne (Chopart)
  • Amputation sous-astragalienne (Pirogoff-Ricard)
  • Amputation atypique intra-tarsienne
Pied     315
  • Raideurs articulaires
  • Rupture tendineuse
  • Ankyloses complètes
  • Désarticulation. tibio-tarsienne (Syme-Guyon)
  • Amputation des deux pieds
Jambe     315
  • Cals vicieux
  • Pseudarthrose des deux os
  • Amputation de la jambe
Rotule     316
  • Fractures
  • Ablation de la rotule
  • Rupture tendineuse
Genou     316
  • Cicatrices du creux poplité
  • Raideurs articulaires
  • Ankyloses complètes
  • Hydarthrose
  • Fractures
  • Cals vicieux
  • Luxation
  • Pseudarthrose
  • Désarticulation
Cuisse     318
  • Fractures
  • Cals vicieux
  • Luxation
  • Pseudarthrose
  • Amputations
Hanche     318
  • Fractures
  • Raideurs articulaires
  • Ankyloses complètes
  • Pseudarthrose
  • Désarticulation
Amputation de deux membres     319
  • Muscles
  • Nerfs
  • Arthrites
  • Luxations
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II. VAISSEAU 320
Décret n° 96-1099 du 16 décembre 1996.   Se rapporter à VI.B. Affections cardiovasculaires.
III. NEURO–PSYCHIATRIE   320
1. NERFS PÉRIPHÉRIQUES 320
1. Lésions traumatiques. Généralités
A. Lésions du membre supérieur
B. Lésions du membre inférieur

2. Névrites périphériques. Névralgies
Mononévrites

A. Polynévrites à prédominance motrice
B. Polynévrites sensitivo-motrices douloureuses
C. Polynévrites à prédominance sensitive
D. Névrites chroniques progressives

3. Algies

2. RACINES ET GANGLIONS RACHIDIENS  324
A. Radiculites
B. Zona

3. COLONNE VERTÉBRALE  325
1. Lésions traumatiques
2. Lésions non traumatiques
Mal de Pott
3. Anomalies vertébrales

4. MOELLE  327
Paraplégies médullaires
Quadriplégie
Hémiplégie médullaire
Atrophies musculaires médullaires
a) Atrophies résiduelles et fixes
b) Atrophies évolutives et progressives

Troubles de la sensibilité d'origine médullaire
Troubles sphinctériens et génitaux
Traumatismes de la moelle, plaies, compression, hématorachis, hématomyélie
Myélites
Poliomyélites antérieures
Syphilis de la moelle
Tabès dorsalis. Ataxie locomotrice progressive
Scléroses combinées
Sclérose latérale amyotrophique
Syringomyélie
Paralysies radiculaires des plexus lombaire et sacré ; syndrome de la queue de cheval

5. BULBE   337
Hémiplégie bulbaire alterne inférieure
Syndromes bulbaires
Paralysie labio-glosso-laryngée
Paralysie bulbaire asthénique. Syndrome de Erb-Goldflam, myasténie bulbaire


6. NERFS CRÂNIENS  338
Généralités
Nerf olfactif
Nerf optique
Nerfs moteurs oculaires
Nerf trijumeau
Nerf facial
Nerf auditif
Nerf glosso-pharyngien
Nerf pneumogastrique
Nerf spinal externe
Nerf hypoglosse
7. CRÂNE 341
Lésions traumatiques
Phénomènes consécutifs aux commotions et émotions


8. MÉNINGES  344
Méningites. États méningés

9. ENCÉPHALE   344
Hémiplégie organique
Monoplégie organique
Paraplégie organique d'origine cérébrale
Aphasie
Diplégie cérébrale
b Syndrome pseudo-bulbaire
Paralysie labio-glosso-Iaryngée
Syndromes cérébelleux
Syndromes parkinsoniens
Mouvements involontaires. Tremblements
Myoclonics, chorée, athétose

Torticolis dit mental
Spasmes. Crampe des écrivains
Chorée chronique

Tumeurs cérébrales
Sclérose en plaques
Encéphalite épidémique et encéphalomyélite

10. ÉPILEPSIES    349
Épilepsies traumatiques et non traumatiques

11. SYSTÈME SYMPATHIQUE   350
a). Nerfs périphériques
b) Causalgie
c) Paralysie radiculaire du plexus brachial du type inférieur
d) Nerf pneumogastrique
e) Sympathique cervical
f) Sympathique thoraco-abdominal

g) Sympathose diffuse
Glandes endocrines
a) Corps thyroïde

b) Parathyroïde
c) Hypophyse

d) Glande pinéale
e) Surrénales
f) Testicules
g) Ovaires

12. MUSCLES   354
a) Atrophies musculaires inyopathiques
b) Atrophies musculaires myélopathiques


13. OS ET ARTICULATIONS    355

14. TROUBLES PSYCHIQUES DE GUERRE    355
1. Principes généraux de l'expertise
II. Aspects cliniques
A. Psychosyndrome traumatique
B. Troubles névrotiques
C. Troubles de la personnalité
D. États schizophréniques et délires
E. États psychotiques aigus
F. Troubles de l'humeur
G. États démentiels
H. Arriérations mentales
III. Indemnisation
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IV.
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE ET STOMATOLOGIE
    365

FACE    
365
I. Vastes mutilations

Perte des deux maxillaires supérieurs
Perte du maxillaire inférieur
Perte du maxillaire supérieur

II. Mutilations limitées
A. Maxillaire supérieur
a) Pseudarthrose
b) Perte de substance

B. Maxillaire inférieur
a) Pseudarthrose
b) Consolidations vicieuses
c) Articulation temporo-maxillaire.
Ankylose. Luxation
d) Constriction des mâchoires
e) Langue. Amputation. Paralysie
f) Voile du palais
g) Dents
h) Fistule salivaire

III. Défiguration

NEZ    367
Mutilations extérieures du nez
Lésions sténosantes
Anosmie
Sinusites
1. Sinusites maxillaires
2. Sinusites frontales et fronto-ethmoïdales
3. Sinusites sphénoïdales et sphéno-ethmoïdales postérieures

Crânio-hydrorrhée
Rhinites croûteuses post-traumatiques ou par gaz


OREILLES    370
Mesure de l'audition au cours de l'expertise
Pourcentage de l'invalidité
Vertiges d'origine auriculaire
Tableau d'évaluation des diminutions d'acuité auditive
Bourdonnements
Otorrhées chroniques
Centres de rééducation


LARYNX – TRACHÉE    376
Laryngites chroniques simples
Laryngites chez les gazés
Tuberculose du larynx
Paralysies laryngées
Lésions traumatiques du larynx
Paralysies traumatiques du larynx


PHARYNX – ŒSOPHAGE    376
Tuberculose du pharynx
Pharyngites chroniques hypertrophiques
Rétrécissement du pharynx d'origine traumatique
Rétrécissement du pharynx chez les gazés
Spasmes du pharynx


V. OPHTALMOLOGIE
    381
Observations préliminaires
1 Altération de la fonction visuelle
1. Cécité complète et quasi-cécité ou cécité pratique
II. Perte complète de la vision d'un œil
l'autre n'étant pas atteint

III. Diminution de la vision des deux yeux
Tableau général d'évaluation
IV. Vision périphérique. Champ visuel.
Hémianopsies

V. Vision binoculaire ou simultanée
Diplopie

VI. Troubles du sens chromatique et du sens lumineux
1. Paralysie de l'accommodation et du sphincter Irien
2. Cataracte
3. Luxation du cristallin. Hémorragies intra-oculaires.
Troubles du vitré

4. Myopie
5. Kératocône

ANNEXES DE L'ŒIL
1. Orbite osseuse
1. Destruction d'une partie de l'orbite et de son contenu
2. Nerfs moteurs.
Paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs
3. Nerfs sensitifs. Névrites, névralgies
4. Altérations vasculaires, anévrismes
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VI.A. APPAREIL RESPIRATOIRE
(décret n° 99-490 du 10 janvier 1999)  388
VI.B. AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES
(décret n° 96-1099 du 16 décembre 1996)
Insuffisances respiratoires chroniques
Traumatismes thoraco-pulmonaires et chirurgie thoracique
Pathologie tumorale
Atteintes de la trachée et des bronches
Atteintes des poumons
Atteintes de la plèvre
Médiastin

Tuberculose
A. Tuberculose pulmonaire
B. Tuberculose osseuse et articulaire
C. Tuberculoses viscérales
D. Autres localisations de la tuberculose
Considérations générales
A. Cœur
1. Insuffisance cardiaque
2. Affections valvulaires
3. Affections péricardiaques
4. Myocardites
5. Insuffisance coronarienne
6. Troubles du rythme et de la conduction
7. Cardiopathies congénitales

B. Vaisseaux
1. Lésions artérielles
2. Lésions veineuses
C. Hypertension artérielle
D. Séquelles de thérapeutiques chirurgicales
E. Transplantation cardiaque

VII. ABDOMEN
Estomac
Ulcère chronique. Rétrécissement du pylore, adhérences douloureuses
Fistule stomacale
Intestin grêle
Fistules intestinales
Gros intestin
Hémorroïdes
Fistules stercorales
Anus artificiel
Prolapsus du rectum
Fistules anales
Incontinence ou rétention fécale
Entérites chroniques
Dysenteries chroniques
Hernies. Hernie inguinale. Hernie crurale. Hernie épigastrique. Hernie double
Parois de l'abdomen
Cicatrices ou éventrations
Hernie sans cicatrices
Éventration hypogastrique
Foie
Fistules biliaires
Hépatites chroniques
Rate
Splénectomie
Leucémie
Pancréas
Diabète

VIII. APPAREIL GÉNITO-URINAIRE
Principes généraux de l'expertise
Les insuffisances rénales chroniques
Les transplantations rénales et complications éventuelles
Pathologie concernant le rein
Pathologie concernant la vessie
Pathologie de l'urètre
Pathologie de l'appareil génital masculin
Appareil génital féminin
                                           Haut de page

IX. BASSIN
Luxation irréduite du pubis
Fractures


X. COU
Déviation d'origine vertébrale
Déviation par rétraction musculaire
Inflexion antérieure


XI. CICATRICES
Cicatrices étendues
Cicatrices de l'aisselle
Cicatrices du coude
Cicatrices du creux poplité
Cicatrices de la plante du pied
Cicatrices douloureuses et ulcérées


XII. OSTÉOMYÉLITE CHRONIQUE
a) Fistule persistante unique ou multiple
b) Cicatrisation mais persistance d'un os irrégulier
XIII. TUMEURS DE NATURES DIVERSES
Tumeurs de natures diverses occasionnant un trouble fonctionnel grave
Ostéomes
Adénopathies tuberculeuses
Épithéliomes cutanés
Épithéliomes des cicatrices
Épithéliomes dus aux rayons X
Ostéosarcomes
Autres tumeurs malignes
Cancer de l'estomac
Talalgie chronique consécutive à des exostoses sous calcanéennes

XIV. SYPHILIS
A. Syphilis professionnelle
B. Syphilis antérieure au service
Tabès
Paralysie générale
Anévrismes de l'aorte

XV. MALADIES CUTANÉES
Tuberculose cutanée primitive
Radiodermites
Sclérodermites
Dermites artificielles
Cancers cutanés
                                        Haut de page

XVI. PALUDISME ET MALADIES EXOTIQUES
Considérations générales


PALUDISME
1. Paludisme d'invasion ou primaire
2. Paludisme de rechute ou secondaire : tierce bénigne, paludisme tropical, accès pernicieux, cachexie palustre
3. Avenir de l'infection malarique
  • Recherche clinique du parasite
  • Examen clinique général
  • Examen particulier de certains organes.
Évaluation de l'invalidité


FILARIOSES


PROTOZOOSES
1. Leishmanioses
2. Trypanosomiases


MYCOSES
Actinomycose, sporotrichose, blastomycose, oosporose, mycétomes, pied de Madura, Nocardia
SPIROCHÉTOSES ET TRÉPONÉMIASES
1. Fièvre récurrente
2. Spirochétose ictéro-hémorragique
3. Fièvre jaune
4. Sodoku
5. Fièvre des tranchées
6. Dengue

7. Syphilis
8. Pian
9. Goundou


BÉRIBÉRI

DIARRHÉE CHRONIQUE DES PAYS CHAUDS

ULCÈRE CHRONIQUE DES PAYS CHAUDS

LÈPRE

ÉLÉPHANTIASIS

DÉCHÉANCE ORGANIQUE TROPICALE

PARASITISME INTESTINAL
AMIBIASE

XVII. INTOXICATIONS
Saturnisme
Néphrites
XVIII. INFIRMITÉS CONSÉCUTIVES
AUX ACCIDENTS PAR AGENTS
PHYSIQUES ET CHIMIQUES

Froid, chaleur, gaz asphyxiants et lacrymogènes, électricité

GUIDE BARÈME DES INFIRMITÉS ET MALADIES CONTRACTÉES
PENDANT L'INTERNEMENT OU LA DÉPORTATION

(décret n° 53-438 du 16 mai 1953)
Référence de textes
Considérations générales
Taux d'invalidité
Artérites
Néphrite albuminurique
Cholécystite et dystonie biliaires
Arthroses et spondyloses
Asthénie dite des déportés
Séquelles de lésions traumatiques et
troubles mécaniques au niveau de l'appareil génital féminin


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