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BRAS ÉPAULE CLAVICULE


Désignation des infirmités
Pourcentage d'invalidité
(p. 100).
Pourcentage réservé aux bénéficiaires
des articles L. 12
et L. 13 bis du code lorsque ce
pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
Côté droit Côté gauche Côté droit Côté gauche
1887 1915 1887 1915

BRAS

311

* * * * *
Fractures (voir ci-après)

Consolidation avec déformation et atrophie musculaire
(Le cal vicieux rentre dans ce cas)
Pseudarthroses
Curabillité opératoire, sinon :
a) Au niveau de la partie moyenne du bras ...................
b) Au voisinage de l'épaule ou du coude ......................
Amputation du bras ......................................................
10 à 30



40
50
90 (7)
8 à 25



30
40
90 (7)
65
65
10 à 20 (6)



40
50
65
65
5 à 10



30
40

ÉPAULE
* * * * * *
Cicatrices de l'aisselle limitant plus ou moins l'abduction du bras * * * * * *
a) Bras collé au corps ....................................................
b) Abduction de 10° à 45° ............................................
e) Abduction de 45° à 90° ............................................
d) Abduction jusqu'à 90°, mais sans élévation possible
30 à 40
20 à 30
20
10
25 à 30
15 à 25
15
8
* 20 à 50 *
20 à 50

Fractures
(voir ci-après)
* * * * * *

Raideurs articulaires
Portant principalement sur la propulsion et l'abduction
Cas graves avec angle de mobilité conservé défavorable ...................................................................


10 à 30


8 à 25
* 10 à 20

30 à 35
* 10

20

Ankyloses complètes

Avec mobilité de l'omoplate ..........................................
Avec fixation de l'omoplate :
Sans complication .........................................................
Avec complication de périarthrite douloureuse .............


35

45


25

35


65

65
65
40

50
60
65

65
65
30

40
50

Périarthrite chronique douloureuse

a) Suivant le degré de limitation des mouvements
b) Avec abolition des mouvements et atrophie marquée
5 à 25
35
4 à 20
25
* * * *

Pseudarthrose
Consécutives à des résections larges ou à des pertes de substance osseuse étendues (épaule ballante) ................
60 45 65 50 65 40

Luxation

Luxation récidivante de l'épaule ....................................
Luxation non réduite de l'épaule ...................................
10 à 30
.......
8 à 25
.......
.......
65
40
.......
.......
65
30
(6) Le raccourcissement présente ici rarement par lui-même un inconvénient fonctionnel. Il n'en entraîne que s'il s'est prononcé au point de gêner le fonctionnement des muscles par rapprochement de leurs insertions. Dans les cas extrêmes, le taux d'invalidité peut atteindre 30 et 40 p. 100.
(7) Décret du 23 avril 1931.

Amputations et désarticulations

Perte des deux membres supérieurs quel qu'en soit le niveau ...........................................................................
Amputation d'un membre supérieur et d'un membre inférieur quelle que soit leur combinaison .....................
100 (9)

90 (9)
100 (9)

100 (9)
100 (9)

100 (9)

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CLAVICULE

312

* * * * *

Fractures et luxations

a) Fracture :
Bien consolidée, cal plus ou moins saillant, raideurs de l'épaule .........................................................................
Consolidée dans des conditions normales, avec atrophie musculaire légère et sans périarthrite scapulo-humérale .
Bien consolidée et compliquée de périarthrite ..............
Consolidée par cal difforme avec compressions nerveuses (curabilité opératoire) 
Sinon voir chapitre "Nerfs", cependant :
- avec simple fourmillement .........................................
- avec phénomènes douloureux, parésie localisée ........
- avec paralysie étendue ...............................................
b) Fracture double :
Avec consolidation normale .........................................
Avec cals saillants, raideurs des épaules ......................
Avec complication de périarthrite ................................
c) Pseudarthrose ...........................................................
d) Luxation non réduite :
Externe .........................................................................
Interne ..........................................................................
5 à 15

.......
.......



.......
.......
.......

.......
10 à 30
.......
.......

0 à 5
0 à 10
4 à 12

.......
.......



.......
.......
.......

.......
8 à 25
.......
.......

0 à 4
0 à 5





.......
.......



.......
.......
.......

.......
.......
.......
.......



1 à 5
10 à 20



30
40
60

10 à 20

30 à 50
10 à 20


.......
.......



.......
.......
.......




.......



1 à 2
5 à 10



20
30
50




5 à 10



Muscles

a) Perte de substance musculaire, suivant qu'elle intéresse un ou plusieurs muscles, avec adhérences étendues à la peau ou aux plans profonds
b) Rupture complète ou partielle d'un muscle
c) Rupture complète ou partielle d'un tendon.
[Pour a), b), c) voir raideurs articulaires, ankyloses.]
d) Amyotrophie (voir pages 89 et suivantes).
* * * * * *

Nerfs

Voir p. 320.
* * * * * *

(8)
Décret du 23 avril 1931
(9) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953 voir p. 446) par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.
Il est à noter que pour une amputation d'un membre supérieur et d'un membre inférieur le décompte en infirmités multiples donne pour le barème 1919 un taux supérieur à 90 p. 100.

Arthrites

Arthrites chroniques consécutives soit à des plaies articulaires avec ou sans lésions osseuses, soit à des accidents rhumatismaux infectieux ou tuberculeux (voir régions intéressées, raideurs articulaires, ankyloses, amputations).
* *

313

* * *

Luxations

Raideurs articulaires consécutives par arthrite, périarthrite, ostéome, atrophie musculaire. irréduction ou irréductibilité (voir régions intéressées, raideurs articulaires, ankyloses, amyotrophie).
Luxation non réduite d'une grade articulation ...............
* * 65 * 65 *

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"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 311 à 313