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1. NERFS PÉRIPHÉRIQUES 2. RACINES
ET GANGLIONS RACHIDIENS
3. COLONNE VERTÉBRALE
1. Lésions traumatiques. Généralités 2. Névrites périphériques,
Névralgies, Mononévrites
A. Radiculites 1. Lésions traumatiques
A. Lésions du membre supérieur A. Polynévrites à prédominance motrice B. Zona 2. Lésions non traumatiques
B. Lésions du membre inférieur B. Polynévrites sensitivo-motrices douloureuses   Mal de Pott
  C. Polynévrites à prédominance sensitive   3. Anomalies vertébrales
  D. Névrites chroniques progressives    
  3. Algies    

Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
Côté droit
Côté gauche Côté droit
Côté gauche
1887 1915 1887 1915

Il. VAISSEAUX
(décret n° 96-1099 du 16 décembre 1996)

320


VARICES
(décret n° 96-1099 du 16 décembre 1996)

III. NEUROPSYCHIATRIE
* * * * * *

1. NERFS PÉRIPHÉRIQUES

1. LÉSIONS TRAUMATIQUES

Les paralysies par lésion traumatique d'un nerf périphérique ne peuvent être considérées comme définitives qu'au bout de plusieurs années. On doit se rappeler que, dans la plupart de ces paralysies, aussi bien dans les cas de traumatisme sans section nerveuse complète que dans les cas de section nerveuse ayant subi une restauration chirurgicale correcte, on est en droit d'attendre le plus souvent une amélioration progressive, voire même, une guérison à peu près complète.

L'atrophie musculaire, la réaction de dégénérescence, l'anesthénie cutanée, les troubles trophiques, etc., ne sont pas des signes d'incurabilité ; ces symptômes traduisent simplement un état d'interruption nerveuse susceptible souvent d'une régression spontanée ou d'une restauration chirurgicale.

Les taux d'invalidité indiqués par le barème s'appliquent à des paralysies totales et complètes, c'est-à-dire atteignant d'une façon complète la totalité des muscles animés par le nerf intéressé.

En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement, comme en cas de paralysie partielle respectant une partie des muscles innervés, le taux d'invalidité subit naturellement une diminution proportionnelle.

Au contraire, l'association de troupes névritiques, douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques, aggrave plus ou moins l'impotence et légitime une majoration du taux d'invalidité.

La réaction causalgique, en particulier, plus souvent observée dans les blessures des nerfs médian et sciatique poplité externe, mais qui peut s'associer aux lésions de tous les autres nerfs, comporte à elle seule une invalidité très élevée, en raison des douleurs intolérables provoquées par la moindre excitation. Mais il faut savoir que les causalgies, ainsi du reste que la plupart des troubles névritiques, ont une tendance habituelle à la guérison spontanée en quelques mois ou en quelques années.

* * * * * *

A. Membre supérieur
(1)
* * * * * *
Paralysie totale d'un membre supérieur 90 65 70 65 60
Paralysie radiculaire supérieure Duchenne-Erb comprenant deltoïde, biceps, brachial antérieur, coraco-brachial, long supinateur. 55 45 * 20 * 10
Paralysie radiculaire inférieure (type Klumpke) comprenant les muscles fléchisseurs des doigts ainsi que les petits muscles de la main 60 50

321

30 20 *
Paralysie isolée du nerf sous-scapulaire (muscle grand dentelé) 15 10 * 15 * 10
Paralysie du nerf circonflexe 25 20 * 20 * 10
Paralysie du nerf musculo-cutané (biceps), cette paralysie permet cependant la flexion de l'avant-bras sur le bras par le long supinateur 20 15 * 50 * 40

Paralysie du nerf médian :
* * * * * *
a) Au bras (paralysie des muscles antibrachiaux) 50 40 * 50 * 40
b) Au poignet (paralysie de l'éminence thénar, anesthésie) 20 10 * 20 * 10

Paralysie du nerf cubital :
* * * * * *
a) Au bras (muscles antibrachiaux et muscles de la main) 30 30 * 50 * 40
b) Au poignet (muscles de la main, interosseux), l'importance est sensiblement la même quel que soit le siège de la blessure 20 20 * 10 à 15 * 10

Paralysie du nerf radial :
* * * * * *
a) Lésion au-dessus de la branche du triceps 50 40 * 60 * 50
b) Lésion au-dessous de la branche du triceps (paralysie classique des extenseurs) 40 30 * 60 * 50
Paralysie associée du médian et du cubital 50 50 * * * *
Syndrome de paralysie du sympathique cervical (Claude Bernard-Homer), myosis enophtalmie, rétrécissement de la fente palpébrale, majoration de 5 à 10 * * * *
Syndrome d'excitation du sympathique cervical (Pourfour-Du Petit), mydriase exophtalmie, majoration de 5 à 10 * * * *
Ulcérations persistantes, troubles trophiques cutanés, majoration de 5 à 20 * * * *
Réaction névritique (douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques, etc.), majoration de 10 à 40 * * * *
Réaction causalgique, majoration de 20 à 60 * * * *

B. Membre inférieur
(2)
* 1887 1915
Paralysie totale d'un membre inférieur 90 65 60
Paralysie complète du nerf sciatique 40 * *
Paralysie du nerf sciatique poplité externe 30 * 20
Paralysie du nerf sciatique poplité interne 20 * *
Paralysie du nerf crural 50 * 40  50
Paralysie du nerf obturateur 10 à 20 * *
Ulcérations persistantes, troubles trophiques cutanés, majoration de 5 à 20 * *
Réactions névritiques, majoration de 10 à 40 * *
Réaction causalgique, majoration de 20 à 60 * *
(1) Il est rappelé qu'en cas de paralysie incomplète ou partielle, les taux fixés à ce paragraphe doivent être abaissés et rationnellement calculés d'après le degré de la gêne fonctionnelle.
(2) Il est rappelé qu'en cas de paralysie incomplète ou partielle, les taux fixés à ce paragraphe doivent être abaissés et rationnellement calculés d'après le degré de la gêne fonctionnelle.

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

2. NÉVRITES PÉRIPHÉRIQUES

322

* *

Névralgies
* * *

Les mononévrites, névrites spontanées d'un tronc nerveux, d'origine toxique ou infectieuse, sont assimilables aux paralysies traumatiques des mêmes nerfs, complètes ou incomplètes, totales ou partielles. Elles comportent les mêmes aggravations et majorations d'invalidité en rapport avec l'association des symptômes névritiques, douleurs, troubles trophiques, rétractions fibrotendineuses, raideurs articulaires ou même réaction causalgique.

Elles ne peuvent également être considérées comme définitives qu'au bout de plusieurs années, car elles ont, comme les lésions traumatiques, une tendance à peu près constante à l'amélioration ou à la guérison progressive. Elles déterminent cependant avec une certaine fréquence, des séquelles durables ou définitives, par les troubles trophiques : rétractions, raideurs ou déformations plus ou moins irréductibles.

Les polynévrites, toxiques, dyscrasiques ou infectieuses, sont également des syndromes essentiellement curables. Les troubles fonctionnels qu'elles déterminent ne peuvent donc être considérés comme définitifs qu'au bout d'un temps quelquefois très prolongé. Ces troubles fonctionnels durables peuvent consister dans la persistance des paralysies, des atrophies musculaires, ou de douleurs, mais plus souvent, il s'agit uniquement de séquelles névritiques : raideurs articulaires, troubles trophiques ou rétractions fibrotendineuses, telles que l'équinisme ou la griffe des orteils.

Les polynévrites peuvent s'accompagner de troubles mentaux passagers ou durables parfois même chroniques, à type de confusion mentale, pour l'évaluation desquels on se reportera au chapitre relatif à la confusion mentale.

Un grand nombre de polynévrites sont d'origine alcoolique et ne sont, par conséquent, pas imputables au service.


A.
Polynévrites à prédominance motrice nettement caractérisée
* * *
Paralysie double antibrachiale des extenseurs 40 à 70 (1)
Paralysie bilatérale des muscles de la main fléchisseurs des doigts 50 à 80 (1)
Paralysie bilatérale des extenseurs du pied et des orteils avec steppage 30 à 50 (1)
Paralysie bilatérale du triceps crural 40 à 50 (1)
Paraplégie polynévritique complète 60 à 80 (2)
Paralysie des quatre membres 60 à 100 (3)

B.
Polynévrites sensitivo-motrices douloureuses
* * *
Forme habituelle paraplégique 40 à 80 (2)
Forme quadriplégique 60 à 100 (3)
Séquelles névritiques, pieds varus équin avec griffe fibreuse des orteils 30 à 50
(1) A moins que la dissociation de l'infinnité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EM/P du 31 mars 1953, voir p. 446) par suite soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 35 du code.
(2) Voir p. 328 pour l'indemnisation de la paraplégie.
(3) Voir p. 329 pour l'indemnisation de la quadriplégie.

C.
Polynévrites à prédominance sensitive.
*

323

*
Pseudo-tabès névritique 30 à 70


D.
Névrites chroniques progressives

Les névrites chroniques progressives (névrites du type Charcot-Marie, névrite hypertrophique du type Déjerine-Sottas, etc.) sont en général des maladies familiales, apparaissant dans l'enfance ou l'adolescence et subissant une aggravation lentement progressive.

Par définition, eIles ne sont, dans la plupart des cas, pas imputables au service. Cependant, on a décrit de ces affections quelques cas sans hérédité ni caractère familial et d'apparition tardive (névrite hypertrophique de l'adulte), qui pourraient à la rigueur être susceptibles d'une indemnisation.

L'invalidité dans ces affections ne doit pas être évaluée d'après l'étendue et l'intensité de l'atrophie musculaire, mais uniquement d'après l'impotence fonctionnelle qui ne lui est pas toujours parallèle.

En effet, dans certains cas, sans troubles sensitifs graves l'impotence est souvent beaucoup moins accusée que ne laisserait supposer l'aspect de l'atrophie musculaire.

Dans d'autres cas, au contraire (type Déjerine-Sottas), l'impotence se trouve sensiblement aggravée par la coexistence de troubles de la sensibilité et particulièrement de la sensibilité profonde avec incoordination motrice.

Pour l'évaluation de l'invalidité, il y aura lieu de se rapporter par comparaison au barème ci-dessus établi pour les polynévrites.

* * *
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3. ALGIES

L'appréciation de l'invalidité provoquée par les névralgies est un problème des plus délicats. Les névralgies sont en effet des troubles essentiellement subjectifs, qui mettent en cause le degré de sincérité du malade, sa suggestibilité, son coefficient de tolérance, d'émotivité ou de pusillanimité.

Il importe par conséquent de rappeler les principes directeurs suivants :

a) Un grand nombre de névralgies sont symptomatiques, en rapport avec une lésion organique quelconque (névrites spontanées ou traumatismes des nerfs, compressions ou inflammations des troncs nerveux par lésion articulaire ou osseuse de voisinage, radiculites, myélites ou méningo-myélites, etc.).

L'invalidité dans ces cas est essentiellement fonction de la lésion organique causale (mal de Pott, rhumatisme vertébral, arthrite de la hanche, compression nerveuse, blessure des nerfs, etc.). Les douleurs névralgiques n'interviennent alors que comme un facteur surajouté, légitimant une majoration de l'invalidité proportionnelle à leur intensité.

b) La plupart des névralgies essentielles, c'est-à-dire traduisant une irritation primitive des troncs nerveux par quelques processus irritatif, toxique ou infectieux, sont des syndromes habituellement curables. On ne peut les considérer comme définitives qu'après plusieurs années.

c) Il existe dans presque tous les cas des signes objectifs tantôt évidents, tantôt très discrets, qu'il importe de rechercher minutieusement, comme signes d'authenticité de la névralgie : modifications des réflexes, troubles objectifs de la sensibilité, attitudes révélatrices, atrophies musculaires, discordances motrices, réactions électriques anormales, etc.

d) L'invalidité, momentanée ou persistante, doit être appréciée en fonction à la fois de l'intensité et de l'extension des névralgies, de la gêne fonctionnelle apportée au travail et du retentissement possible sur l'état général. Elle est donc infiniment variable selon les cas, selon les réactions du malade et selon même les périodes de la maladie.

Voici, à titre d'exemple, l'étude des différents degrés d'invalidité dans la névralgie sciatique.
* * *

Névralgie sciatique
*

324

*
Il s'agit uniquement des sciatiques persistantes ; les crises aiguës de sciatique ne peuvent être considérées autrement que comme des affections épisodiques, non indemnisables :
* * *
a) Névralgie sciatique légère, confirmée (en dehors du signe de Lasègue et des points douloureux) par l'existence de signes objectifs, modifications du réflexe achilléen, atrophie musculaire, scolioses, etc. mais sans trouble grave de la marche 10 à 20 * *
b) Névralgie sciatique, d'intensité moyenne, avec signes objectifs manifestes, gl!ne considérable de la marche et du travail 25 à 40 * *
c) Névralgie sciatique grave, rendant le travail et la marche impossibles) nécessitant souvent le séjour au lit. 45 à 60 * *
d) Névralgie sciatique compliquée de réaction causalgique plus ou moins intense ou de retentissement sur l'état général. 40 à 80 * *

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité (p. 100) Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

2.
RACINES ET GANGLIONS RACHIDIENS

324

* *

A) RADICULITES
* * *

On réserve le nom de radiculites aux syndromes névralgiques en rapport avec l'inflammation des racines rachidiennes dans leur traversée méningée.

Celle définition les distingue des syndromes radiculaires qui accompagnent les myélites et méningomyélites, les compressions de la moelle ou de la queue de cheval, les lésions vertébrales comme le mal de Pott ou le cancer vertébral, ou qui traduisent les lésions traumatiques, les compressions ou irritations des plexus nerveux en dehors de la colonne vertébrale.

Les radiculites d'origine toujours infectieuse (syphilis, tuberculose, infections diverses) sont caractérisées par la distribution radiculaire des symptômes, par la prédominance habituelle des douleurs et des troubles objectifs de la sensibilité sur les symptômes moteurs el trophiques plus discrets, par le retentissement douloureux de l'effort, de la toux et de l'éternuement, par l'existence habituelle d'une certaine réaction méningée.

L'invalidité qu'elles comportent est, dans la plupart des cas, assimilable à celles des névralgies. Plus rarement l'existence de troubles moteurs permet de les assimiler aux paralysies du plexus brachial ou des racines de la queue de cheval (voir Névralgies ou Paralysies).


B) ZONA

L'association rare de troubles trophiques légitimerait la majoration habituelle des « réactions névritiques » (voir Nerfs périphériques).

Le zona ne comporte d'indemnisation que dans les cas de névralgie persistante ou de troubles trophiques consécutifs du zona.

Ces névralgies persistantes sont très rares chez les jeunes sujets, mais relativement fréquentes chez les sujets âgés.

L'invalidité qui en résulte est essentiellement variable suivant le siège de la névralgie, son extension, son intensité et son retentissement sur l'état général.

Pour les reliquats divers, voir chapitres spéciaux.

*

325

*
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3. COLONNE VERTÉBRALE

(Voir « Cou » ainsi que le guide-barème pour l'évaluation de l'invalidité chez les déportés et internés.)

* * *

1. LÉSIONS TRAUMATIQUES

Le rachis peut être atteint de lésions traumatiques patentes ou latentes.

Les fractures et luxations latentes ne sont pas exceptionnelles bien que souvent la radiographie les révèle seule ; il y a lieu d'en tenir compte, car elles sont susceptibles d'entraîner soit une fragilité anormale qui doit empêcher d'exercer toute profession de force, soit une ankylose progressive qui peut être relativement tardive.

Les lésions évidentes peuvent déterminer de simples déviations peu importantes. Elles ne prennent de l'importance que quand elles déterminent des douleurs névralgiques (d'origine généralement radiculaire) ou des immobilisations. Elles deviennent très importantes quand elles provoquent une compression de la moelle ou de la queue de cheval.

* * *
Fractures et luxations latentes (voir note ci-dessus) [sans trouble aucun ou avec douleurs ou paralysie initiales et passagères] 10 à 30 * 10 à 20
Déviation scoliotique ou cyphotique : * * *
Non douloureuse 0 à 9 * *
Douloureuse : il existe dans presque tous les cas des signes objectifs, tantôt évidents, tantôt très discrets, qu'il importe de rechercher minutieusement comme signes d'authenticité de la douleur : modification des réflexes, troubles objectifs de la sensibilité, attitudes révélatrices, atrophies musculaires, discordances motrices, réactions électriques anormales, etc. : * * *
a) Douleurs ostéo-articulaires : pesanteurs, tiraillements plus ou moins continus localisés au rachis, calmés par le repos 10 à 20 * *
b) Douleurs à forme de névralgies radiculaires, douleurs violentes, intermittentes ou paroxystiques, lancinantes, irradiant le long des nerfs intercostaux ou des nerfs des membres (suivant fréquence des crises) 15 à 40

326

*
Immobilisation partielle de la tête et du tronc (avec ou sans déviation) : * * *
Sans douleurs 1 à 15 * *
Avec douleurs :   * *
- douleurs ostéo-articulaires 15 à 25 * *
- douleurs névralgiques 20 à 40 * *
Immobilisation avec déviation très prononcée et en position très gênante 45 65 20 à 50
Ankylose étendue après traumatisme vertébral : souvent tardive après période de méditation : « spondylites traumatiques », maladies de Kummel, « cyphoses traumatiques » (selon douleurs et gêne fonctionnelle) 20 à 50 * 20 à 50

Paraplégie par traumatisme médullaire (évaluée avec les blessures de la moelle).

Notons que la paralysie par lésion de la queue de cheval est plus souvent curable.

Hémiplégie spinale (souvent légère) :

Hémiplégie vraie (membre supérieur souvent plus atteint que l'inférieur) « évaluée avec les blessures de la moelle » (suivant côté et intensité).

Monoplégie d'un membre inférieur (voir Encéphale).

* * *
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2. LÉSIONS NON TRAUMATIQUES

Des lésions non traumatiques peuvent être justiciables d'une indemnisation à la suite soit des fatigues du service, soit des traumatismes reçus qui auront pu jouer le simple rôle d'épine irritative ou créer un locus miniris resistentiae : il en est ainsi pour les maladies ankylosantes (rhumatisme, spondyloses), les localisations ostéo-myélitiques ou tuberculeuses au rachis, etc.

* * *
Attitude vicieuse après affections longuement douloureuses (sciatique, etc.) [suivant persistance ou non des douleurs] 5 à 15 * *
Rhumatisme vertébral : * * *
Immobilisation douloureuse de la région lombaire (lombarthrie) selon le degré d'immobilisation et de douleurs 5 à 25 * *
Immobilisation douloureuse de la région cervicale 5 à 25 * *
Avec douleurs à forme névralgique irradiées le long des membres supérieurs ou inférieurs à forme de névrite brachiale ou crurale 20 à 40 * *
Spondylose rhizomélique (immobilisation du rachis, des hanches et des épaules) : l'immobilisation est limitée à la région lombaire, elle est modérément douloureuse, la mobilité des hanches n'est pas très réduite 20 à 30 * *
L'immobilisation porte sur toute la hauteur du rachis et sur les hanches (avec ou sans limitation de la mobilité des épaules) 30 à 80 * *
Dans le premier cas, il peut y avoir lieu de retarder l'indemnisation définitive, car il ne s'agit souvent que d'un premier degré. * * *
Séquelles d'ostéo-arthrite vertébrale infectieuse (suivant déviation, immobilisation ou douleurs) 15 à 35 * *

Mal de Pott
(4)

Voir le décret du 16 juin 1925 concernant l'évaluation des tuberculoses osseuses et articulaires, suivant que les lésions sont ou non consolidées.

Bien entendu, s'il y a paraplégie, l'indemnisation doit être celle des paraplégies médullaires complètes ou incomplètes. Si la paraplégie tient à une lésion située au-dessous de la première lombaire, il s'agit d'une paraplégie par lésion de la queue de cheval, généralement plus curable.

*

327

*

3. ANOMALIES VERTÉBRALES

Les anomalies vertébrales (anomalies d'occlusion du rachis : spina-bifida, vices de différenciation régionale, sacralisation, lombalisation, côtes cervicales, etc. ; syndromes de réduction numérique) ne donnent pas lieu à indemnisation, sauf s'il est survenu au cours du service une complication cliniquement incontestable et évidemment imputable au service.

* * *
Anomalies vertébrales sans complications
0 * *

Avec complications imputables au service : douleurs, paralysies, troubles vaso-moteurs ou trophiques (à évaluer suivant les cas).

a) Comme les douleurs par traumatisme vertébral (à évaluer suivant les cas).

b) Comme les paralysies des nerfs périphériques généralement incomplètes, parfois multiples (à évaluer suivant les cas).

c) Comme oblitérations veineuses partielles (à évaluer suivant les cas).

* * *

(4) Voir circulaire n° 571/EMP du 24 juin 1958, p. 459.

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RETOUR À L'ACCUEIL JURIDIQUE

"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 320 à 327