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4. MOELLE 5. BULBE
Paraplégies médullaires Troubles de la sensibilité d'origine médullaire Tabès dorsalis. Ataxie locomotrice progressive Hémiplégie bulbaire alterne inférieure
Quadriplégie Troubles sphinctériens et génitaux Scléroses combinées Syndromes bulbaires
Hémiplégie médullaire Traumatismes de la moelle, plaies, compression, hématorachis, hématomyélie Sclérose latérale amyotrophique Paralysie labio-glosso-laryngée
Atrophies musculaires médullaires Myélites Syringomyélie Paralysie bulbaire asthénique. Syndrome de Erb-Goldflam, myasténie bulbaire
a) Atrophies résiduelles et fixes Poliomyélites antérieures Paralysies radiculaires des plexus lombaire et sacré ; syndrome de la queue de cheval  
b) Atrophies évolutives et progressives Syphilis de la moelle    

Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité (p. 100) Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

4. MOELLE.

Les affections de la moelle peuvent se montrer :

Soit sous des formes aiguës ou complètement curables.

Soit sous des formes aiguës ou subaiguës, curables, mais avec persistance de séquelles plus ou moins graves.

Soit sous des formes chroniques, à évolution plus ou moins prolongée.

Les affections du premier groupe ne donnent pas lieu à indemnisation. Les autres doivent uniquement être appréciées dans leurs séquelles persistantes ou définitives, se traduisant par des incapacités ou des gênes fonctionnelles évidentes. Ces impotences se réduisent en pratique :

Soit à des paralysies des membres symétriques (paraplégies).

Soit à des paralysies des membres d'un même côté (hémiplégies spinales).

Soit à des atrophies musculaires avec troubles proportionnels de la motilité.

Soit à des troubles objectifs ou subjectifs de la sensibilité.

Soit à des troubles des sphincters et à des troubles de la fonction génitale

* * *

(4) Voir circulaire n° 571/EMP du 24 juin 1958, p. 459.

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité (p. 100) Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

PARAPLÉGIES MÉDULLAIRES
(5)

Paralysie des deux membres symétriques. soit supérieurs (paraplégie brachiale ou supérieure), soit inférieurs (paraplégie crurale ou inférieure). La paraplégie crurale étant de beaucoup la plus fréquente, le terme paraplégie sans adjonction s'entend alors pour désigner la paralysie des membres inférieurs.

Ces diverses paraplégies peuvent être flasques ou spasmodiques, plus ou moins complètes, plus ou moins totales, accompagnées ou non de troubles sensitifs, trophiques, sphinctériens, génitaux. Elles peuvent, au point de vue de leur appréciation pour indemnisations, être distinguées en quatre groupes :

*

328

*
a) Paraplégie incomplète, légère, permettant la marche sans appuis, sans troubles gênants des sphincters et de la sensibilité, avec symptômes peu marqués de spasmodicité ou d'atrophie musculaire. 20 à 40 (5) 65 *
b) Paraplégie incomplète plus accentuée, permettant la marche mais nécessitant l'emploi habituel d'appuis (cannes ou béquilles) sans troubles permanents des sphincters. 45 à 85 (6) 65 70
c) Paraplégie incomplète, mais rendant la marche et la station debout très difficiles, avec atrophie musculaire ou état spasmodique très marqués, avec troubles des sphincters constants, abolition de la fonction génitale. 90 à 95 (7) 65 *
d) Paraplégie motrice complète des membres inférieurs 100 (8) * *
Paraplégie complète avec troubles des réservoirs
* * 100

Dans l'appréciation des paraplégies des membres supérieurs, beaucoup plus rares que celles des membres inférieurs, les évaluations devront être faites suivant l'échelle précédente, mais en tenant compte ici de l'impotence motrice plus ou moins grande, concernant les mouvements nécessaires aux soins corporels et à l'alimentation en particulier.

Le bénéfice des dispositions de l'article L. 18 du code doit être attribué dans les cas de paraplégie grave ; dans le cas de troubles graves des sphincters ou de quadriplégie, les dispositions du troisième alinéa dudit article sont appréciables (double article 18) (5).

* * *

(5) Voir circulaire n° 361/CS/CD/DP du 27 octobre 1954, p. 455.

(6) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953, voir p. 446) par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

(7) Voir circulaire n° 361/CS/CD/DP du 27 octobre 1954, p. 455.

(8) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments (atteinte de chaque membre) donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953, voir p. 446) par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code. Il est à noter que pour une paraplégie complète, le décompte en infirmités multiples donne pour l'échelle de gravité de 1887 un taux supérieur à 80 p. 100.

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QUADRIPLÉGIE
(7)

Dans les cas exceptionnels de quadriplégie, on peut établir la distinction suivante :

*

329

*
a) Quadriplégie incomplète permettant la marche avec ou sans appuis laissant une utilisation relative des membres supérieurs pour l'entretien corporel. 60 à 90 (8) * *
b) Quadriplégie complète (troubles moteurs seuls). 100 (11) * *

Si l'intéressé n'est pas bénéficiaire des dispositions de la loi du 22 mars 1935 ni du décret du 17 juin 1938 (art. L. 17 et L. 36 à L. 40 du code)

Dans le cas contraire, il convient d'évaluer séparément le déficit moteur de chacun des membres et les troubles accessoires.

Dans les cas de quadriplégie, l'attribution du bénéfice de l'article L. 18 et du double article L. 18 doit être également envisagée (9).

* * *

HÉMIPLÉGIE MÉDULLAIRE
(9)
* * *
a) Hémiplégie complète * 80 (11) 100 (11)
Considérer successivement chacun des membres intéressés pour lui appliquer le pourcentage d'invalidité prévu au présent barème en ce qui concerne les troubles moteurs [voir chap. 1er du titre III : Paralysie totale d'un membre supérieur, paralysie totale d'un membre inférieur] (10). * * *
b) Hémiplégie incomplète * 65 40 à 70

Évaluer séparément le déficit moteur de chacun des membres.

Les troubles accessoires (aphasie, douleurs vives et persistantes, paralysie des nerfs crâniens, etc.), qui peuvent se surajouter aux troubles moteurs, doivent être évalués séparément.

L'application des dispositions de l'article L. 18 du code doit être discutée dans les cas d'hémiplégie complète.

* * *

ATROPHIES MUSCULAIRES MÉDULLAIRES

Atrophies musculaires d'origine myélopathique (amyotrophies myélopathiques, atrophies névritiques du type Charcot-Marie).

Les atrophies musculaires de cet ordre à indemniser peuvent être :

Soit résiduelles et fixes

Soit évolutives et progressives.

Soit exceptionnellement régressives.

a) Les atrophies musculaires résiduelles et fixes constituent ordinairement les séquelles définitives d'affections médullaires guéries. Elles doivent être appréciées en tenant compte du segment corporel atteint, de l'étendue de l'atrophie, de sa profondeur, de l'impotence motrice consécutive de la suppléance possible par les muscles sains voisins. Des examens d'électrodiagnostic seront toujours pratiqués par des électrothérapeutes qualifiés avant toute appréciation initiale, comme avant toute nouvelle estimation ultérieure.

Bien que ces atrophies musculaires ne se limitent pas toujours à un segment déterminé de membre, il est plus commode de les évaluer segment par segment, étant entendu que l'on appréciera exclusivement l'impotence motrice qui résulte de l'atrophie et non pas l'atrophie elle-même.

* * *

(9) Voir circulaire n° 361/CS/CD/DP du 27 octobre 1954, p. 455.

(10) À moins que l'intéressé ne soit pas bénéficiaire des dispositions de la loi du 22 mars 1935, ni du décret du 17 juin 1938 auxquels cas il convient de faire une évaluation globale à 100 p. 100.

(11) À moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953, voir p. 446) par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code. Il est à noter que pour une hémiplégie complète, le décompte en infirmités multiples donne pour l'échelle de gravité de 1887 un taux supérieur à 80 p. 100.


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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
Barème 1919 Barème 1915
Côté actif Côté passif Côté actif Côté passif

Membre supérieur
** * * *
Atrophie des muscles de l'émminence thénar * * 5 à 10 0 à 5
Atrophie des muscles de la main 5 à 30 5 à 20    
Atrophie des muscles de l'avant-bras 10 à 40 10 à 30 5 à 30 5 à 20
Atrophie des muscles de la main et de l'avant-bras 20 à 60 20 à 50 * *
Atrophie des muscles du bras 10 à 40 10 à 30 5 à 30 5 à 20
Atrophie des muscles de l'épaule et de la ceinture scapulaire 10 à 40 10 à 30 5 à 20 5 à 10
Atrophie des muscles du bras, de l'épaule et de la ceinture scapulaire 20 à 60 20 à 50 * *
Atrophie complète avec impotence absolue d'un membre (1) 90 90 70 60
Atrophie complète avec impotence absolue des deux membres (2) 100 (3) 100 (3)
(1) Échelle de gravité de 1887 = 65 p. 100.
(2) Échelle de gravité de 1887 = 80 p. 100 (la dissociation en infirmités multiples donne un taux supérieur).
(3) À moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments (atteinte de chaque membre) donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953, voir p. 446) par suite soit du mode de décompte du taux de la pension. soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

Membre inférieur

331

* *
Atrophie des muscles du pied 5 à 15 * *
Atrophie des muscles de la jambe (région antéro-externe) : 10 à 20 * 10
Atrophie des muscles de la jambe (en totalité) 10 à 30 * 30
Atrophie des muscles du pied et de la jambe 20 à 40 * *
Atrophie des muscles de la cuisse (région antérieure) 20 à 40 * 20
Atrophie des muscles de la cuisse (en totalité) 20 à 50 * 30
Atrophie des muscles de la ceinture pelvienne et de la masse sacro-lombaire 30 à 50 * *
Atrophie des muscles de la cuisse, de la ceinture pelvienne et de la masse sacro-lombaire 30 à 60 * *
Atrophie complète avec impotence absolue : * * *
• d'un membre 90 65 60
• des deux membres 100 (1) 80 (1) 100 (1)

En cas de bilatéralité des lésions, appliquer le barème des infirmités multiples

D'une manière générale, dans l'appréciation des taux des atrophies musculaires précédentes et spécialement dans les cas d'atrophies multiples d'un ou de plusieurs membres, on ne devra pas procéder d'une façon purement arithmétique en additionnant les chiffres correspondants, mais on devra se servir de ces chiffres uniquement comme de bases proportionnelles d'évaluation. Le total ne devra jamais être supérieur aux chiffres extrêmes indiqués pour les atrophies totales, complètes, avec impotence absolue d'un ou de deux membres.

b) Les atrophies musculaires évolutives et progressives se rencontrent :

Soit à titre de complications d'affections de la moelle épinière caractérisées individuellement. Dans ce cas, les atrophies musculaires ne donnent pas lieu à indemnisations spéciales, les indemnisations à adopter sont exclusivement celles des maladies causales (voir « Syringomyélie, Tabès, Myélites, etc. »).

Soit à titre de symptômes primordiaux au début et dans le cours d'affections médullaires, où l'atrophie musculaire progressive reste le symptôme prédominant et constitue l'incapacité fonctionnelle unique ou presque unique (voir « Myélite syphilitique, Poliomyélite antérieure chronique, Sclérose latérale amyotrophique, etc. »).

Des atrophies musculaires précédentes, il faut rapprocher les atrophies musculaires pouvant survenir, soit à la suite de névrites et polynévrites infectieuses, toxiques ou dyscrasiques, soit rachidiennes à la suite de lésions des racines, soit à la suite d'affections plus rares, telles que névrites chroniques progressives (voir « Névrites, Polynévrites, Paralysies radiculaires, Radiculites, etc. »).

Les atrophies musculaires précédentes, d'origine myélopathiques doivent être soigneusement distinguéesdes atrophies musculaires d'origine primitivement musculaire.

c) Amyotrophies à tendance régressive. Certaines amyotrophies (entre autres post commotionnelles) peuvent avoir une évolution régressive. Leur degré d'invalidité sera celui des amyotrophies résiduelles et fixes. Il y a intérêt à ne pas fixer prématurément un taux définitif.

* * *

(1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments (atteinte de chaque membre) donne un pourcentage plus élevé (application de la circulaire n° 542/EMP du 31 mars 1953, voir p. 446) par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

Il est à noter que le décompte en infirmités multiples donne pour l'échelle de gravité de 1887 un taux supérieur à 80 p. 100.


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TROUBLES DE LA SENSIBILITÉ D'ORIGINE MÉDULLAIRE.

Les troubles sensitifs, tant objectifs que subjectifs, se rencontrent très exceptionnellement comme seule manifestation clinique dans les affections de la moelle épinière. Ils accompagnent ordinairement les troubles moteurs.

Les troubles objectifs de la sensibilité ne donnent pas lieu, d'une façon générale, à indemnisations particulières, sauf dans les cas où ils s'accompagnent de troubles fonctionnels ou de lésions trophiques.

Dans ces cas, les évaluations se feront en fonction exclusivement des incapacités ainsi provoquées. Dans les autres cas, ils seront compris dans l'évaluation globale des affections déterminantes. (voir « Affections médullaires diverses »).

Les troubles subjectifs de la sensibilité (douleurs, paresthésies, etc.) peuvent exceptionnellement se montrer sans autres symptômes, surtout dans les lésions des racines rachidiennes. Ils doivent donner lieu, dans ces cas, à indemnisations (voir « Radiculites, Acroparesthésies, etc.). Quand les troubles sensitifs subjectifs font partie de syndromes cliniques définis, ils ne doivent pas donner lieu à une indemnisation particulière, sauf dans les cas exceptionnels de douleurs intenses et rebelles, qui peuvent alors comporter une majoration de



















*


















10 à 20

332

*

TROUBLES SPHINCTÉRIENS ET GÉNITAUX.

Les troubles des sphincters et les troubles de la fonction génitale se rencontrent très exceptionnellement comme manifestations isolées des maladies de la moelle épinière. On peut cependant observer de pareils troubles indépendamment de tous autres symptômes, moteurs ou sensitifs, dans certaines lésions limitées du cône médullaire terminal et de la queue-de-cheval. On peut les rencontrer de même comme séquelles plus ou moins durables ou même définitives d'affections médullaires.

Les troubles sphinctériens et de la fonction génitale, aussi bien que les complications qui ne font pas partie du syndrome moteur de la paraplégie doivent donner lieu à évaluation séparée et à indemnisation supplémentaire ; l'évaluation de l'invalidité doit être faite en fonction des indications figurant ci-dessous.

* * *

Troubles sphinctériens

Pour les troubles concernant le sphincter vésical, voir au titre VIII : « Appareil génito-urinaire. Vessie et uretère ».

Rétention fécale :

a) Pouvant se corriger par les moyens habituels d'évacuation rectale










5
* *
b) Rétention rebelle entraînant des symptômes de coprostase 10 à 30 * *
Incontinence fécale :

a) Incomplète ou intermittente et rare


10 à 25
* *
b) Complète et fréquente 30 à 70 * *

Troubles génitaux
* * *
Abolition des érections ou diminution considérable ne permettant pas les rapports sexuels (considérée comme manifestation isolée de lésions organiques médullaires ou radiculaires) 20 * *
Priapisme incoercible et douloureux suivant l'intensité et la fréquence (considéré comme manifestation isolée de lésions organiques médullaires ou radiculaires) 10 à 20 * *

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TRAUMATISME DE LA MOELLE

Les plaies de la moelle constituent le plus souvent toute la gravité des traumatismes de la colonne vertébrale (voir Fractures et luxations du rachis). Elles se traduisent cliniquement par des paralysies plus ou moins complètes en aval du point traumatisé, par des troubles des réflexes de la sensibilité des sphincters, par des troubles trophiques. Les symptômes se présentent différemment suivant la région atteinte (région cervicale, dorsale, lombaire, cône terminal, queue-de-cheval).

La guérison survient ordinairement dans les sections incomplètes et dans les atteintes inférieures.Cependant des séquelles peuvent persister (voir « Paraplégies, Atrophies musculaires, Troubles sphinctériens et génitaux »).

Les compressions de la moelle peuvent s'exercer sur la moelle elle-même de l'atlas à la deuxième vertèbre lombaire. Au-dessous de celle-ci, il faut ajouter les compressions de la queue-de-cheval. Sur toute la hauteur du rachis, il faut aussi comprendre les compressions des racines rachidiennes. Les compressions peut apparaître, soit brusquement sous l'influence d'un traumatisme direct, soit lentement à la suite de tumeurs (bénignes ou malignes) de la moelle ou des méninges, de tuberculose ou de syphilis osseuses vertébrales, etc. Les symptômes provoqués par les, compressions sont différents suivant la hauteur des régions comprimées (région cervicale, cervico-dorsale, dorsale, dorso-Iombaire, sacrée, radiculaire, queue-de-cheval) (voir « Paraplégies, Atrophies musculaires, Troubles sensitifs, sphinctériens, génitaux, etc. »).

* * *

HÉMATORACHIS

HÉMATOMYELIE

L'hématorachis ou hémorragie des méninges rachidiennes réalise le plus souvent une compression de la moelle. L'hémorragie est collectée et extradurale, ou diffuse, avec présence de sang dans le liquide céphalo-rachidien. Les symptômes sont ordinairement passagers et complètement curables. Rarement on observe des séquelles paralytiques, sensitives ou sphinctériennes durables.

L'hématomyélie ou hémorragie de la moelle, peut survenir soit après un traumatisme, soit dans le cours de myélites diverses soit après commotions par explosions, soit encore dans la décompression atmosphérique brusque (caissons à air comprimé, caisses à plongeurs, etc.). Elle se traduit ordinairement par des phénomènes paraplégiques d'abord flasques, puis spasmodiques, par des troubles sensitifs, trophiques, sphinctériens, etc., qui peuvent en totalité ou en partie persister définitivement (voir « Paraplégies, Atrophies musculaires, Troubles sphinctériens, Commotions, etc. »).

* * *

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MYÉLITES

Les myélites aiguës peuvent succéder à toutes les infections et intoxications. Elles peuvent compliquer toutes les lésions traumatiques ou inflammatoires du voisinage de la moelle. Elles peuvent déterminer des lésions localisées multiples ou diffuses. Elles se manifestent dans une période aiguë par des symptômes divers de paraplégie flasque, de troubles sensitifs, trophiques, sphinctériens, etc. Elles peuvent guérir complètement ou en laissant des séquelles qui sont ordinairement des troubles paraplégiques ou amyotrophiques (voir Paraplégies, Atrophies musculaires, etc.).

Les myélites peuvent aussi être chroniques d'emblée et provoquer immédiatement les troubles précédents (voir mêmes chapitres).

Parmi les myélites chroniques, les plus fréquentes sont les myélites dues à la syphilis. En principe ces myélites syphilitiques ne donnent pas lieu à indemnisation. Par exception, dans les cas d'indemnisation, les causes d'imputabilité doivent être nettement évidentes et démonstratives.

* * *

POLIOMYÉLITES ANTÉRIEURES

La polyomyélite antérieure aiguë est une myélite infectieuse localisée aux cornes antérieures de la moelle. Elle se montre chez les hommes surtout de 20 à 40 ans. Elle se manifeste par des signes pareils à ceux de la paralysie infantile. Elle laisse habituellement comme celle-ci des séquelles, telles que atrophies musculaires, troubles moteurs, déformations ostéo-articulaires, etc. (voir surtout Atrophies musculaires).

La poliomyélite antérieure chronique est une affection caractérisée par l'atrophie progressive des cornes antérieures de la moelle, et par les traits cliniques suivants: affection de l'adulte, de l'homme surtout. Evolution extrêmement lente. Atrophie musculaire, bilatérale et symétrique à progression ascendante, des membres supérieurs surtout du type dit Aran-Duchenne. Troubles des réactions électriques, diminution ou abolition des réflexes tendineux, pas de troubles des sphincters. pas de troubles de la sensibilité, pas de signes de spasmodicité. Évolution progressive mais quelquefois avec rémissions et même arrêts.

En pareils cas, le taux d'indemnisation devra être fixé suivant l'intensité et l'étendue de l'atrophie musculaire au moment de la décision (voir « Atrophies musculaires »).

  * *

SYPHILIS DE LA MOELLE

La syphilis médullaire est extrêmement, fréquente. Elle est toujours à rechercher dans tous les syndromes médullaires. Elle se manifeste sous les formes les plus variées (méningite spinale, myélites aiguës et subaiguës; myélites chroniques d'emblée, méningo-myélites aiguës et subaiguës, poliomyélites, etc.). Son aspect clinique le plus fréquent est la paraplégie spasmodique à évolution chronique.

La syphilis de la moelle, en principe, ne comporte pas d'indemnisation. Dans les cas où l'indemnisation peut être accordée, les raisons d'imputabilité doivent être toujours évidentes et démonstratives.

* * *

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TABÈS DORSALIS

ATAXIE LOCOMOTRICE PROGRESSIVE.

Le tabès étant une maladie reconnaissant pour cause déterminante la syphilis, il ne peut être, en principe, imputé au service militaire. Il peut cependant donner lieu à une indemnisation dans les cas relativement rares de contagion syphilitique imputable, ou de causes aggravantes manifestes, telles que traumatismes, infections ou intoxications à l'occasion du service.

Le tabès se traduit en clinique par des stigmates de syphilis chronique du système nerveux (troubles pupillaires en particulier), par des signes de réactions méningées syphilitiques mises en évidence par la ponction lombaire et l'examen du liquide céphalorachidien et par des symptômes traduisant l'inflammation subaiguë et progressive du système postérieur de la moelle (douleurs à type fulgurant ou similaires, perte des réflexes tendineux, troubles des sphincters, incoordination motrice, etc.). On peut rencontrer dans le tabès les complications les plus variées et les plus graves (crise viscéralgiques, troubles trophiques, arthropathies, atrophies musculaires, cécité, etc.).

Si le tabès donne lieu à indemnisation, le taux de celle-ci ne sera jamais calculé en additionnant les incapacités multiples résultant des symptômes différents, mais il sera établi suivant l'échelle suivante :

Tabès léger, à symptomatologie fruste, douleurs et troubles sphinctériens modérés, sans perte très manifeste de la coordination motrice, ou tabès enrayé par le traitement et ne comportant pas de troubles fonctionnels très gênants.

15 à 25
 

335

*
Tabès moyen avec douleurs tabétiques fréquentes, troubles évidents de la sensibilité profonde, incoordination motrice gênant la marche et la station. 25 à 45 65  
Tabès constitué. * * 60 à 80
Tabès grave ou avec arthropathies compromettant l'usage des membres ou ataxie gênant très fortement la marche 50 à 70 (2) 65  
Tabès très grave avec complications articulaires oculaires, etc. 70 à 100 (2) * *
En cas d'association tabo-paralytique, l'évaluation sera celle de la paralysie générale. * * *
(2) À moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

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Désignation des infirmités
Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)


1887 1915

SCLÉROSES COMBINÉES

Les scléroses combinées sont des affections médullaires subaiguës se caractérisant par l'évolution progressive de lésions scléreuses des cordons postérieurs et latéraux de la moelle, réalisant des syndromes rappelant soit le tabès, soit la paraplégie spasmodique, soit les troubles cérébelleux. Elles peuvent succéder aux anémies pernicieuses, à des intoxications telles que ergotisme, lathyrisme, pellagre, etc.

(Pour l'évaluation, voir « Tabès, Paraplégies, Syndromes cérébelleux, etc. »).

336

* *

SCLÉROSE LATÉRALE AMYOTROPHIQUE

Affection associant l'atrophie des cellules antérieures de la moelle à la sclérose des faisceaux pyramidaux. Affection de l'âge adulte. Évolution bilatérale d'amyotrophie progressive, à début dans les extrémités supérieures. Signes de spasmodicité aux quatre membres. Sensibilité et sphincters normaux. Fréquence d'envahissement bulbaire terminal avec syndrome labio-glosso-Iaryngé. Peut être ainsi évaluée suivant les formes cliniques et l'intensité des troubles fonctionnels, tous symptômes compris :

Formes frustes ou très lentement progressives .................

30 à 50
* *
Formes médullaires spasmodiques ................................... 40 à 60 (3) * *
Formes à amyotrophie rapidement progressive ou avec troubles bulbaires  ............................................................ 80 à 100 (3) * *

SYRINGOMYÉLIE

Affection caractérisée par la formation de cavités dans la moelle. Frappe surtout les adultes de 25 à 30 ans. Peut parfois apparaître après traumatisme et avoir pour point de départ une hématomyélie. Se traduit par une association de syndromes des cornes postérieures, des cornes antérieures et des faisceaux pyramidaux. Évolution lente et progressive d'amyotrophie des membres supérieurs, avec signes de spasmodicité généralisée, troubles très marqués de la sensibilité avec dissociation spéciale sensitive, troubles trophiques et vasomoteurs. Extension possible des lésions vers le bulbe. Longue durée de l'évolution.

La syringomyélie pouvant se présenter sous des formes d'intensité et de gravité différentes pourra être évaluée suivant l'échelle suivante :

Formes frustes ou très lentes avec troubles fonctionnels modérés ...........................................................................




















20 à 40
*


















70
Formes plus progressives à amyotrophie limitée avec phénomènes spasmodiques gênants ................................. 40 à 60 (4) * 70
Formes amyotrophiques graves avec troubles trophiques accentués ou troubles bulbaires ........................................

Ces chiffres s'entendent tous symptômes et complications compris.

60 à 100 (4)



* 70


(3) A moins que la dissociation de l'infinnité en ses différents éléments (atteinte des membres et des nerfs crâniens) donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 11 L. 40 du code.

(4) À moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 L. 40 du code.


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PARALYSIES RADICULAIRES DES PLEXUS LOMBAIRE ET SACRÉ

SYNDROME DE LA QUEUE-DE-CHEVAL

Les racines du plexus lombaire et du plexus sacré peuvent être atteintes en totalité par des lésions siégeant au niveau de la deuxième vertèbre lombaire ou bien en partie dans leur trajet au niveau de la queue-de-cheval, c'est-à-dire au niveau des faisceaux radiculaires qui se trouvent au-dessous de la terminaison de la moelle (bord supérieur ou milieu du corps de la deuxième vertèbre lombaire) et qui sont représentés par les trois dernières racines lombaires, les racines sacrées et coccygiennes.

Les légions de la queue-de-cheval peuvent être observées à l'état isolé, soit après un traumatisme vertébral (fracture ou luxation de la colonne lombaire, ou du sacrum), soit après une lésion osseuse inflammatoire ou néoplasique des vertèbres lombaires ou du sacrum, soit à la suite de compressions (tumeurs intrarachidiennes) ou encore à la suite d'inflammation des racines elles-mêmes (radiculites et méningo-radiculites). Quelle que soit la cause, l'atteinte radiculaire peut être limitée à quelques racines seulement, les deux côtés ou d'un seul. On peut rencontrer en clinique, parmi les syndromes de la queue-de-cheval, un type lombo-sacré complet, un type lombo-sacré moyen, un type sacré pur, des types unilatéraux et des types partiels. Dans tous les cas, le repérage des racines atteintes se fera d'après la topographie radiculaire des troubles de la mobilité et de la sensibilité, en se reportant au mode de distribution des racines.

Les syndromes de la queue-de-cheval se traduisent par des paralysies des membres inférieurs, plus ou moins complètes et limitées, du type périphérique, avec atrophie musculaire plus ou moins intense et troubles des réactions électriques, par de l'abolition des réflexes tendineux et cutanés dans les territoires atteints, par des troubles subjectifs et objectifs de la sensibilité, par des troubles sphinctériens et des troubles génitaux.

Certaines lésions de la queue-de-cheval, traumatiques surtout, ont une tendance régressive très marquée. En pareil cas, il sera nécessaire pour fixer le taux définitif d'indemnisation d'attendre la fin de cette régression et la constitution des séquelles permanentes.

Pour les degrés d'invalidité à admettre dans les syndromes de la queue-de-cheval, voir « Lésions des nerfs périphériques, Radiculites, Paraplégies médullaires, Atrophies musculaires médullaires, Troubles sensitifs médullaires, Troubles sphinctériens et génitaux médullaires. »

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337

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5. BULBE

Les lésions du bulbe peuvent entraîner des incapacités durables, caractérisées soit par des symptômes d'hémiplégie alterne, soit par des paralysies isolées ou associées de certains nerfs crâniens, soit par des syndromes cliniques spéciaux.

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HÉMIPLÉGIE BULBAIRE ALTERNE INFÉRIEURE

(voir "Hémiplégie alterne").

SYNDROME BULBAIRE.

Paralysies ordinairement associées et unilatérales du voile du palais, de la corde vocale du même côté du sterno-cléïdo-mastoïdien, du trapèze, de la langue, etc., désignés suivant les différents complexes cliniques sous les noms de syndromes de Avellis, de Schmidt, de Jackson, de Tapia, etc. (voir « Paralysies des nerfs crâniens »).

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338

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PARALYSIE LABIO-GLOSSO-LARYNGÉE

Syndrome de paralysie progressive plus ou moins lente, des muscles de la langue, des lèvres, de la mâchoire, du pharynx et du larynx avec troubles cardiaques et respiratoires terminaux. Évolution plus ou moins lente et plus ou moins complète en quelques mois ou quelques années. Se rerncontre, le plus souvent, dans le cours de la sclérose latérale amyotrophique, de la syringomyélie, du tabès, etc. (voir « Sclérose latérale amyotrophique, Syringomyélie, Tabès, etc. »).

Se montre exceptionnellement à l'état de syndrome primitif et pur. Dans ce cas, doit être évalué suivant l'intensité des phénomènes paralytiques, les gênes fonctionnelles qui en résultent et la tendance plus ou moins progressive .............
















60 à 100
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PARALYSIE BULBAIRE ASTHÉNIQUE. SYNDROME DE ERB-GOLDLLAM.


MYASTHÉNIE BULBAIRE.

Affection relativement rare, évoluant avec céphalées, asthénie musculaire accentuée, ptosis, optalmoplégies, paralysies faciales, troubles de la phonation, de la mastication et de la déglutition, paralysie des muscles du cou, etc. Paralysies mobiles et fugaces ordinairement. Rémissions habituelles plus ou moins prolongées, avec reprises sans causes apparentes. Évolution en plusieurs années. Doit être évaluée, tous symptômes compris, suivant l'intensité des incapacités fonctionnelles, de l'impotence musculaire et de la rapidité de l'évolution.

Myasthénies légères, sans paralysies durables, ou sans gêne fonctionnelle considérable ou avec rémissions longues.

















30 à 60
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Myasthénies plus graves ................................................. 60 à 80


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RETOUR À L'ACCUEIL JURIDIQUE

"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 327 à 338