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A CETTE PAGE :
6. NERFS CRÂNIENS 7. CRÂNE 8. MÉNINGES 9. ENCÉPHALE 10. ÉPILEPSIES


Désignation des infirmités
Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
    1887 1915

6. NERFS CRÂNIENS.

Les réactions des nerfs crâniens peuvent dépendre de lésions traumatiques ou reconnaître une étiologie non traumatique. Le contrôle radiographique et l'examen électrique seront souvent nécessaires.

1. S'il y a eu traumatisme, il faudra distinguer la blessure endocrânienne de la blessure exocrânienne.

a) La blessure endocrânienne qui frappe les nerfs crâniens s'accompagnera le plus souvent de paralysie multiple de ces nerfs et d'atteinte plus ou moins grave du parenchyme nerveux de voisinage (hémiplégie alterne, paralysie bulbaire, quadriplégie, etc.).

b) Par contre, la lésion traumatique exo-crânienne du massif osseux facial peut n'intéresser qu'un seul nerf crânien: nerf facial, nerf trijumeau, nerf spinal externe, nerf hypoglosse, etc.

II. Les lésions des nerfs crâniens, d'ordre non traumatique, reconnaîtront soit une origine toxi-infectieuse, sinusites, otites, syphilis, encéphalite épidémique, diabète, rhumatisme, soit une compression par néoformation de voisinage (ganglions tuberculeux par exemple) :

a) Il est évident que le degré d'invalidité d'une lésion traumatique de la base crânienne avec syndrome associé des nerfs crâniens et du parenchyme cérébral ressortit au barème des traumatismes crânio-cérébraux.

b) Le degré d'invalidité des paralysies du nerf optique, des amauroses partielles ou totales, unies ou bilatérales, ainsi que des paralysies des nerfs moteurs oculaires, sera également évalué au barème spécial des lésions de l'œil et de ses annexes.

c) Le degré d'invalidité des réactions isolées ou associées traumatiques exocrâniennes, ou non traumatiques des nerfs crâniens, doit tenir compte, non seulement de la gêne directe motrice ou sensitive consécutive à la lésion nerveuse, mais du préjudice causé par la défiguration et par l'atteinte au système dentaire, etc.

Nerf olfactif. Anosmie simple (unilatérale ou bilatérale). Se référer au barème d'oto-rhino-laryngologie.

Nerf optique (voir barème d'acuité visuelle).

Nerfs moteurs oculaires :

Ptôsis unilatéral (état définitif).

Ptôsis bilatéral.

Diplopie permanente et définitive.

Diplopie épisodique variable (se référer au barème des affections oculaires).

*

339

*

Nerf trijumeau :

Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une bande périphérique (nerf sus-orbitaire, maxillaire supérieur, maxillaire inférieur).

Algie avec ou sans anesthésie :

Algie du type intermittent « tic douloureux » .....................

Algie du type continu sympathologique .............................


25 à 70
 
20 à 40
* *

Nerf facial.

Syndrome de paralysie, paralysie du type périphérique :

Paralysie totale et définitive avec réaction de dégénérescence complète ....................................................

Paralysie partielle et définitive .............................................

40

10 à 30
* 20

10
(La paralysie faciale totale ou partielle du type périphérique peut être considérée comme définitive après un délai évolutif de deux ans.)
Paralysie bilatérale totale suivant l'intensité et l'état des réactions électriques ............................................................

Syndrome d'excitation :
Contracture post-paralytique suivant la défiguration ...........
20 à 50


0 à 10 (1)
* *
Spasmes (hémispasme facial dit essentiel) ou postparalytique :

Crises rares .........................................................................

État spasmodique avec crises répétées ................................



Moins de 10

10 à 20
* *
Nerf auditif. Surdité unilatérale ou bilatérale, bourdonnements, bruits divers, association de vertiges (voir barème spécial « oreilles »).

Nerf glosso-pharyngien :

Paralysie unilatérale même avec « mouvement de rideau » constricteur moyen
0 * *
Paralysie bilatérale exceptionnelle (évaluation suivant le degré des troubles fonctionnels observés) 0 * *
Paralysie du voile du palais (avec gêne sensible de la déglutition) .....
En général rééducation, réadaptation rapides de la fonction.
* *
20 à 40
Nerf pneumogastrique :
Paralysie unilatérale isolée. N'est décelable par aucun trouble (qu'il s'agisse de pneumogastrique droit ou gauche)
La paralysie bilatérale isolée n'existe pas.

Nerf spinal externe (atrophie du trapèze et du sterno-cléido-mastoïdien, chute de l'épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main homologue) (en général, réadaptation suffisante dans le délai de un à deux ans, à cause de l'innervation double des muscles trapèze et sterno-cléido-mastoïdien par le plexus cervical profond)


0








5 à 25
* *
Nerf hypoglosse :
Hémiatrophie de la langue et réaction de dégénérescence unilatérale ............................................................................
Bilatérale (exceptionnelle) ...................................................
10
50 à 50
65 70
Les réactions isolées des nerfs crâniens concernent surtout le nerf facial, le nerf trijumeau et les nerfs moteurs oculaires, avec le nerf optique, moins fréquemment le nerf spinal externe.

Les quatre derniers nerfs crâniens et principalement le glosso-pharyngien, l'hypoglosse, le pneumogastrique avec association ou non du spinal externe sont le plus souvent, à cause de leur proximité de cheminement, de leur voisinage tronculaire, intéressés globalement (syndrome paralytique des quatre derniers nerfs crâniens, syndrome du trou déchiré postérieur, syndrome du carrefour condylo-déchiré postérieur) suivant le degré des troubles fonctionnels et suivant défiguration ........

10 à 60 (5)
* *

(5) Indemnisation de la défiguration, voir p. 367.

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
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7. CRÂNE

(décret n° 74-516 du 17 mai 1974, JO. du 22/05). voir 464

1. LÉSIONS DES ENVELOPPES CUTANÉES ET OSSEUSES (6)

Lésions du cuir chevelu avec phénomènes douloureux dus à des cicatrices vicieuses, ou à des névralgies par inclusions nerveuses cicatricielles sans lésions osseuses ..........

Scalp ou brûlures du cuir chevelu avec cicatrices douloureuses ........................................










0 à 15


0 à 15

341

*
Scalp avec troubles douloureux ou hystériques ...........

Enfoncement de la table externe des os du crâne .......
0 à 10 * 15 à 30
En aucun cas, s'il existe une perte de substance osseuse d'au moins 1 cm2 jusqu'à 4 cm2 inclus, si minimes que soient les phénomènes subjectifs, l'invalidité ne pourra être inférieure à ........................................................

Perte de substance du crâne de 11 cm2 sans saillie de la dure-mère ..........................................................



30


* 20
Perte de substance du crâne, quelle que soit sa dimension avec saillie de la dure-mère ...................................

Perte de substance osseuse supérieure à 4 cm2 jusqu'à 12 cm2 inclus, avec battements dure-mériens et impulsions à la toux ..............................................................

Brèche osseuse supérieure à 12 cm2, battements et impulsions à la toux sans signes subjectifs ...............
40


50
*
30
En cas de plusieurs pertes de substance osseuse, chaque perte de substance, à l'exclusion des trous de trépan, sera appréciée suivant ses dimensions et constituera une infirmité distincte.

Cicatrice étendue et profonde du crâne avec perte de substance du péricrâne et des os dans toute leur épaisseur provenant d'un traumatisme ou d'une opération .........
* 65 (7) *
Persistance de corps étrangers intra-crâniens (à l'exclusion du matériel neurochirurgical mis en place dans un but thérapeutique) :

a) S'il n'y a aucun phénomène surajouté, suivant le nombre, volume, localisation des corps étrangers ..............

b) S'il y a en outre des troubles fonctionnels, les apprécier suivant la valeur de chacun (voir "hémiplégie, aphasie, etc.").





20 à 60
*   *
(6) Les brèches doivent être décrites d'une façon précise par indication de leur configuration géométrique, à l'exclusion de toute comparaison avec une pièce de monnaie, et de leurs mensurations. Une radiographie peut, dans certains cas, apporter des renseignements intéressants.

(7) Ce taux conformément aux dispositions des circulaires n° 24/EMP du 5 mai 1922 et n° 4494/BC du 14 juin 1923, s'applique aux brèches crâniennes dont la surface atteint ou dépasse 10 centimètres carrés.
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2. TROUBLES NEUROPSYCHIQUES POST-TRAUMATIQUES

Le problème des troubles neuropsychiques après traumatismes crâniens s'est en partie transformé depuis 1920. À cette date, régnait une conception étiopathogénique qui distinguait « commotion » et « émotions » consécutives aux traumatismes. Si la conception de Pierre Marie du « syndrome subjectif des traumatisés du crâne » avait le mérite de tenter de réhabiliter le « subjectif » aux yeux du corps médical l'évolution de la psychiatrie et de la neurologie du triple point de vue théorique, méthodologique et thérapeutique, rendait cependant nécessaire une réévaluation des catégories pathologiques rencontrées après les traumatismes.

De la précision et des modalités de l'expertise dépendront non seulement une juste réparation, mais aussi l'évolution des troubles dont on sait combien ils sont intrigués avec les représentations sociales et parfois aggravés par les erreurs psychologiques commises par l'environnement social, familial, ou médical. C'est dans cette optique qu'une méthodologie rigoureuse comportant même un protocole précis est indispensable. Cette démarche devrait s'étaler sur un laps de temps suffisant pour que les examens soient effectués sur un sujet détendu, dans des conditions psycho biologiques optima.

L'examen du sujet comprendra :

Des investigations sur les circonstances précises de l'accident ou de la blessure, sur la perte de connaissance, sur l'existence d'une amnésie rétrograde.

Un entretien peu directif de durée suffisante. Un examen clinique neurologique poussé.

Éventuellement, des explorations paracliniques complémentaires : électroencéphalogrammes, radiologiques, examens cochléo-vestibulaires, examen sophtalmologiques.

Un examen psychologique approfondi systématique avec, dans la mesure du possible, mise en œuvre de tests (tests d'efficience, tests projectifs, questionnaires de personnalité).

Dans la démarche séméiologique et la réflexion clinique, il importe de ne pas s'enfermer dans une distinction du « subjectif » et de « l'objectif » qui peut être génératrice de malentendus et d'approximation, « subjectif » n'entraînant pas forcément l'hypothèse d'une étiopathogénie psychogène.

Les états pathologiques rencontrés dans la pratique courante constituent le plus souvent des groupements complexes où s'intriguent sur le plan pathogénique le pôle psycho névrotique, l'aspect réactionnel à la situation actuelIe et enfin l'aspect fonctionnel ou lésionnel organique.

Ce qu'on appelle couramment « syndrome subjectif » s'avère souvent un tableau permettant un certain démembrement clinique et pathogénique. Un symptôme simple en apparence peut ressortir de déterminations multiples, parfois chez le même patient : il peut en être ainsi de la « céphale » qui peut répondre, non seulement aux mécanismes somatiques habituels, mais aussi à des processus psycho fonctionnels, ou encore à une fixation hypocondriaque. Les pseudo vertiges peuvent, de même, être rapportés à des réalités psychiques complexes.

Les aspects essentiels des troubles neuropsychiques post-traumatiques comprennent :

Le syndrome subjectif post-traumatique proprement dit avec : céphalées ou sensations céphaliques très variées - étourdissements et impression d'instabilité, parfois de caractère vertigineux - troubles visuels et auditifs.

Il s'y rattache souvent des symptômes évoquant plus précisément un pôle psychologique tels que: asthénie physique et psychique, troubles sexuels, insomnie, troubles de la concentration intellectuelle, aspects dépressifs souvent marqués, plaintes hypocondriaques, modifications du caractère (irritabilité, agressivité), labilité, émotionnelle, éléments de dépersonnalisation avec angoisse.

La durée habituelle moyenne de ces troubles va de trois mois (après le traumatisme ou la fin du coma initial éventuel) à deux ans, mais il existe des exceptions à cette règle.

On ne prendra en considération que le syndrome subjectif dont les premières manifestations sont apparues dans les suites proches du traumatisme et les plus grandes réserves seront faites lorsque ce syndrome apparaîtra après un délai de dix-huit mois.

À côté de ce tableau de syndrome post-traumatique classique, des évolutions névrotiques ou psychotiques peuvent se rencontrer :

Névroses traumatiques proprement dites.

Symptomatologie hystérique ou phobique.

Réorganisation pathologique de la personnalité (états de dépendance affective, régressions massives, états limites, évolution psychopathique).

Organisations psychotiques : délire hypocondriaque ; délire paranoïaque (type délire de revendication).

Le terme de « sinistrose » devra être abandonné parce que trop imprécis et souvent dénaturé par l'usage.

Les attitudes de revendications pathologiques, de même que l'hystérisation, sont des symptômes qui doivent être considérés comme faisant partie des tableaux cliniques.

Les troubles déficitaires touchant les fonctions neuropsychologiques supérieures doivent être diagnostiqués et évalués au moyen de la clinique et des examens psychométriques susceptibles de les objectiver : ces troubles peuvent être des syndromes focaux (syndrome frontal même fruste, aphasie même latente) ou toucher la mémoire ou l'efficience intellectuelle du sujet (détérioration, états démentiels).

342/343

* *
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Indemnisation
(8).

Syndrome dit « subjectif post-traumatique » :

a) Caractérisé par une symptomatologie modérée essentiellement céphalique et psychosensorielle

b) Caractérisé par une symptomatologie dans laquelle sont surajoutés en plus des éléments isolés décrits dans les catégories ci-dessous :
10 * *

Troubles névrotiques et psychotiques post-traumatiques, états déficitaires neurologiques et psychiatriques
20 * *

Troubles névrotiques et psychotiques post-traumatiques :

1. États névrotiques post-traumatiques : Névroses traumatiques, manifestations phobiques, hystériques.



10 à 40
* *
2. Troubles de la personnalité :

Régressions affectives .....................
Etat « frontière » .............................
Psychopathies .................................
10 à 60
10 à 60
10 à 60

344

*
3. Organisations psychotiques :

Hypochondrie délirante, délire paranoïaque


40 à 100
* *

États déficitaires neurologiques et psychiatriques :
* * *
1. Troubles neurologiques :
Hémiplégies. hémianopie .................................
Troubles cérébelleux, troubles sensitifs ............
Voir barème
Voir barème
* *

* * *
2. Troubles des fonctions supérieures :
a) Troubles phasiques (suivant la gravité) ............
Troubles praxognosiques .....................................
Troubles mnésiques .............................................
b) Syndrome frontal .............................................
c) États démentiels ...............................................
10 à 80
10 à 70
10 à 70
30 à 100
Voir barème
* *
Dans l'évaluation de l'invalidité, on devra tenir compte des retentissements névrotiques secondaires au déficit.
• Épilepsies post-traumatiques
• Troubles cochléo-vestibulaires post-traumatiques
• Troubles ophtalmologiques post-traumatiques


Voir barème
Voir barème
Voir barème
* *
(8) Cf. circulaire n° 57/EM du 16 janvier 1975, p. 464.

8. MÉNINGES


MÉNINGITES - ÉTATS MÉNINGÉS.

Pour l'indemnisation des reliquats de ces affections, se reporter aux divers chapitres du barème.

* * *

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
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9. ENCÉPHALE


HÉMIPLÉGIE ORGANIQUE

Voir au chapitre IV, « Moelle, Hémiplégie médullaire ou organique d'origine centrale ».

*

344

*

MONOPLÉGIE ORGANIQUE

a) Totale et complète est exceptionnelle ; le plus souvent est associée à des signes d'hémiplégie :

* * *
Membre supérieur :
Côté actif .............................................................................
Côté passif ..........................................................................

Membre inférieur ................................................................
85
85

85
65
65

65
60
60

60

* * *

* * *
b) Partielle et incomplète :
Membre supérieur :
Côté actif ............................................................................
Côté passif ..........................................................................
Membre inférieur ................................................................
30 à 80
30 à 80
30 à 80
* 10 à 40
10 à 40

PARAPLÉGIE ORGANIQUE D'ORIGINE CÉRÉBRALE

Dans la très grande majorité des cas est incomplète.

Pour l'évaluation, voir plus haut les paraplégies médullaires.

* * *
APHASIE (complète est exceptionnelle).

a) Avec difficulté de l'élocution, sans altération considérable du langage intérieur et sans déficit mental appréciable .........................................................................

b) Avec impossibilité de correspondre avec ses semblables (altération du langage intérieur) ..........................................

Éventuellement, ajouter le déficit mental.





10 à 30


60 à 80

80


*


DIPLÉGIE CÉRÉBRALE

Marche impossible ..............................................................

Marche possible suivant le degré d'atteinte des membres inférieurs .............................................................................




100 (9)


30 à 90



100 (9)


65

345

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SYNDROME PSEUDO-BULBAIRE

Apprécier :

a) Les troubles paralytiques suivant leur intensité : Hémiplégie complète (voir ce mot).
Hémiplégie incomplète (voir ce mot).
Paraplégie incomplète (voir ce mot).
Paraplégie complète (voir ce mot).

b) Les troubles bulbaires (voir Syndromes des nerfs crâniens).

c) Les troubles mentaux.
Éventuellement, application de l'article L. 18 dans les conditions indiquées ci-dessus pour l'hémiplégie organique complète.
* * *

PARALYSIE LABIO-GLOSSO-LARYNGÉE

(Voir aussi « Sclérose latérale amyotrophique ») Doit être appréciée d'après l'importance et l'étendue des troubles bulbaires (prononciation, déglutition, mastication, etc.) en se reportant au taux de la paralysie des nerfs crâniens correspondants (voir « Syndrome des nerfs crâniens »).

* * *

SYNDROME CÉRÉBELLEUX

Caractérisé par les troubles de l'équilibre statique (vertiges, catatonie, etc.) et de l'équilibre cinétique (démarche titubante, asynergie, hypermétrie, adiadococinésie, etc.).

Unilatéral (comparer au degré d'hémiplégie correspondant) :

* * *
Côté actif .............................................................................
Côté opposé ........................................................................
Bilatéral (comparer au degré de diplégie correspondant)
10 à 80
10 à 75
30 à 100
* *

(9) À moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments (atteinte de chaque membre) donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

Il est à noter que le décompte en infirmités multiples pour une «diplégie avec marche impossible» donne pour l'échelle de gravité de 1887 un taux supérieur à 80 p. 100.

PARALYSIES ALTERNES

Apprécier d'abord l'hémiplégie comme ci-dessus.

En outre. pour les paralysies pédonculaires. se reporter en plus au taux des paralysies oculaires.

Pour les paralysies protubérantielles, se reporter en plus au taux des paralysies des nerfs crâniens.

Le taux des paralysies des nerfs crâniens surajoutées à l'hémiplégie sera un appoint, mais sera évalué à un chiffre inférieur à celui des paralysies isolées des nerfs crâniens.

* * *
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SYNDROMES PARKINSONIENS

Il faut entendre par ce mot, non seulement la maladie de Parkinson ou paralysie agitante telle qu'on la concevait autrefois, mais aussi le syndrome parkinsonien d'origine encéphalitique dont les exemples sont si nombreux. C'est, à vrai dire, le syndrome post-encéphalitique en face duquel le médecin expert se trouvera le plus souvent, en raison de l'âge des militaires qui se présenteront devant lui. L'étude de ce syndrome post-encéphalitique a amené un certain nombre d'auteurs à les différencier, au point de vue clinique de la maladie de Parkinson véritable.

Toutefois, au point de vue de l'expertise, il ne semble pas qu'il y ait intérêt à les différencier, car les grands symptômes entraînant des troubles fonctionnels importants sont communs aux deux syndromes.

L'expert devra tenir compte, pour l'appréciation de ces troubles :

1. De la rigidité plus ou moins généralisée qui porte sur la face, sur les membres et entraîne des troubles des mouvements et de la démarche.

2. Du tremblement surtout marqué aux extrémités des membres qui gêne l'écriture et tous les actes délicats de la main.

Dans l'appréciation de la rigidité et du tremblement, il y aura lieu de tenir compte de ce fait que le début est souvent unilatéral et peut, pendant un certain temps, être limité à la moitié du corps et, par conséquent, donner une impotence d'apparence hémiplégique.

3. Des troubles intellectuels. Les malades sont le plus souvent asthéniques, déprimés, irritables, mais pouvant, dans certains cas, présenter même des troubles mentaux importants.

4. Des troubles de la parole, des troubles de la déglutition et de la salivation exagérée.

5. Des troubles sympathiques et des troubles généraux pouvant mener à l'amaigrissement et à la cachexie.

Le syndrome parkinsonien peut se présenter sous des formes diverses et à des stades successifs de son évolution avec des taux d'invalidité différents.

L'expert pourra apprécier ces invalidités suivant des modalités dont nous ne pouvons donner ici que quelques exemples.

* * *
1.  Syndrome parkinsonien unilatéral avec ou sans tremblements : *

347

*
Côté actif  ........................................................................... 10 à 50
10 à 45
* *
Côté opposé ........................................................................ 30 à 60 (10) * *
2. Syndrome parkinsonien incomplet ..................................
3. Syndrome parkinsonien avec troubles de la parole et de la déglutition et salivation exagérée.
4. Troubles mentaux surajoutés (voir « Troubles mentaux »).
5. Syndrome parkinsonien confirmé à une période avancée avec possibilité de surpension et application de l'article L. 18 ...................................................................................
30 à 80 (10)






80 à 100 (10) (11)
* *

MOUVEMENTS INVOLONTAIRES
. Tremblements, myoclonies, chorée, athétose.
* * *
Post-émotionnels (voir « Névroses »).

Post-traumatiques (voir « Hémplégie et traumatisme crânien » ).
* * *
Post-encéphalitiques et autres, à apprécier suivant la localisation et l'intensité (comparer aux paralysies organiques incomplètes d'origine cérébrale) .......................
Torticolis dit mental ......................................................
Spasmes type crampe des écrivains, à apprécier suivant la localisation, en comparant à une paralysie partielle d'un nerf périphérique .................................................................
10 à 60 (12)
20 à 40


0 à 30
* *
Chorée chronique :
Non progressive (d'après la gêne résultant des mouvements) .......................................................................
Progressive (chorée d'Huntington) d'après la gêne résultant des mouvements et d'après l'état mental ..............................
10 à 90

10 à 100
* *

(10) À moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments (impotence de chaque membre et les différents troubles accessoires) donne un pourcentage plus élevé par suite soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

(11) Le syndrome parkinsonien à un état avancé peut être, en application de l'instruction ministérielle n° 291/CS/CD/DP du 24 juin 1953, assimilé à une paraplégie complète et de ce fait être indemnisé comme telle.

(12) À moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments (impotence de chaque membre et les différents troubles accessoires) donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.


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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
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TUMEURS CÉRÉBRALES

Les blessures, traumatismes ou accidents infectieux n'agissent guère que comme causes occasionnelles qui révèlent une tumeur latente et accélèrent la production des symptômes. Il est donc nécessaire pour justifier l'imputabilité au service que l'apparition des troubles avant-coureurs et des premiers symptômes survienne peu de temps après le traumatisme.

Les innombrables syndromes auxquels elles donnent lieu suivant leur localisation pourront parfois être évalués par l'expert par analogie avec une autre affection de même localisation (voir « Syndromes corticaux, hémiplégie, monoplégie, aphasie, thalamiques et extrapyramidaux hypophysaires, Pédonculaires, protubérantiels, bulbaires, cérébelleux, des nerfs crâniens, etc. »).

Mais le plus souvent le syndrome soumis à l'expertise se sera simplement manifesté, au moins dans les premières phases de l'évolution, par un certain nombre de signes cliniques diffus, dus principalement à l'hypertension crânienne : céphalée pénible, vertiges, radiculalgies des nerfs crâniens, etc., dont quelques-uns d'ailleurs peuvent retenir très notablement sur le taux de l'invalidité. Tels:
• le trouble visuel, allant de la simple diminution de l'acuité visuelle à la cécité complète (voir le barème des affections oculaires);
• les crises épileptiformes (voir « Épilepsie »);
• les troubles psychiques (voir « Psychoses »). Dans ce cas, l'on devra ajouter au taux du syndrome de localisation un taux correspondant à l'invalidité supplémentaire amenée par l'ensemble des symptômes diffus. Dans le cas où l'absence d'un de ces derniers symptômes graves rend plus incertaine l'évaluation, celle-ci s'inspirera de l'échelle suivante d'appréciation :
*

347/348

*
Syndromes frustes ou lentement progressifs (révélant un processus néoformatif au début ou faiblement évolutif) et caractérisé par des signes d'hypertension crânienne légère sans trouble visuel ..............................................................  20 à 55 * *
(L'existence de troubles visuels peut augmenter le taux de 10 à 100.) * * *
Syndromes d'hypertension crânienne plus pénibles réduisant notablement l'activité sociale et retentissant sur l'état général (amaigrissement, etc.) ..................................... 60 à 75 * *
Syndromes (d'évolution rapide ou avancée) caractérisés par l'adjonction aux signes d'hypertension crânienne, soit de symptômes graves de localisation, soit de réactions neurologiques ou psychiatriques enchevêtrées, permanents ou épisodiques : tous syndromes rendant peu à peu le malade incapable de tout travail et aboutissant (au bout d'un temps très variable) à l'alitement permanent .........................

(Avec ou sans adjonction de l'article L. 18.)

80 à 100

* *
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SCLÉROSE EN PLAQUES

La sclérose en plaques est une maladie infectieuse du névraxe se montrant surtout entre 10 et 40 ans, se traduisant cliniquement par une évolution lentement progressive, des poussées avec rémission, des symptômes tels que vertiges, nystagmus, trouble de la parole, tremblement intentionnel, état spasmodique généralisé, troubles de la station et de la marche, etc.

Elle peut être évaluée suivant l'intensité des troubles fonctionnels de la façon suivante :

* * *
1. Formes lentes frustes, peu évolutives, peu accentuées 20 à 40 * *
2. Formes progressives avec gêne plus ou moins accentuée des mouvements de la station ou de la marche : 40 à 60 (13) * *
3. Formes graves avec troubles moteurs considérables ou phénomènes bulbaires  .......................................................
Ces évaluations s'entendent tous symptômes et complications compris.

60 à 100 (13) (14)

349

*

(13) À moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments (impotence de chaque membre et les différents troubles accessoires) donne un pourcentage plus élevé par suite soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des articles L. 17 et L. 36 à L. 40 du code.

(14) La sclérose en plaques à un état avancé peut être, en application de l'instruction ministérielle n° 291/CS/CD/ DP du 24 juin 1953, assimilée à une paraplégie complète et de ce fait être indemnisée comme telle.

ENCÉPHALITE ÉPIDÉMIQUE ET ENCÉPHALOMYÉLITE

Voir les chapitres spéciaux, notamment :

Troubles des nerfs crâniens.

Troubles médullaires.

Troubles névritiques.

Troubles mentaux.

Troubles myocloniques.

Troubles sensoriels.

Troubles parkinsoniens.

* * *
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10. ÉPILEPSIES

(décret n° 74-516 du 17 mai 1974, JO du 22 mai). Voir

ÉPILEPSIES TRAUMATIQUES ET NON TRAUMATIQUES.

Le diagnostic d'épilepsie traumatique et non traumatique doit être fait sur la base d'éléments cliniques et d'investigations complémentaires parmi lesquelles l'électroencéphalographie prend une place importante.

Compte tenu du type de crises, l'expert doit classer l'épilepsie dans l'une des trois catégories suivantes :

- crises généralisées ;

- crises unilatérales ou à prédominance unilatérale ;

- crises partielles ou à début focalisé.

La fréquence des crises doit être soigneusement interprétée compte tenu de la posologie et de l'efficacité du traitement.

Un sujet qui présente une crise épileptique isolée ne doit pas être considéré comme atteint d'épilepsie. La perte de connaissance brève est un cas particulier qui mérite une confrontation des données cliniques tant générales que neurologiques et complémentaires pour pouvoir être rapportée à un état épileptique.

* * *
Crises rares ......................................................................... * 65 25 à 30
Crises se produisant toutes les deux ou trois semaines * * 50
Crises se renouvelant plusieurs fois par jour (accès subintrants) ......................................................................... * 65 100
Crises généralisées : * * *
a) Crises généralisées communes suivant l'intensité, la fréquence et les caractères des crises ................................... 65 à 80 * *
b) Crises généralisées graves avec retentissement notable et continu sur l'activité générale, avec troubles caractériels, troubles mentaux en relation avec l'épilepsie ....................... 80 à 100 * *
Crises unilatérales ou à prédominance unilatérale et crises partielles ou à début localisé (équivalents épileptiques, absences en particulier, épilepsies jacksoniennes) : *

350

*
a) Crises sans altération de la conscience, suivant l'intensité, la fréquence et les caractères des crises ..............................
10 à 40 * *
b) Crises avec altération de la conscience, suivant l'intensité, la fréquence, les caractères des crises et surtout suivant le d'altération de la conscience ................................ 65 à 80 * *

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RETOUR À L'ACCUEIL JURIDIQUE

"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 338 à 349