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Face : Vastes mutilations Nez : Mutilations extérieures Nez : Sinusites
Face : Mutilations limitées Nez : Lésions sténosantes Nez : Crânio-hydrorrhée
Face : Défiguration Nez : Anosmie Nez : Rhinites croûteuses
post-traumatiques
ou par gaz

Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

IV. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
ET STOMATOLOGIE.

FACE.
*

365

*

1. VASTES MUTILATIONS
* * *
Les pourcentages indiqués sont indépendants des pourcentages de défiguration (1) ; les uns et les autres doivent s'additionner. * * *
Perte de l'œil, l'orbite et le maxillaire supérieur d'un côté .... * 80 80
Perte des deux maxillaires supérieurs, avec perte de l'arcade dentaire, de la voûte palatine et du squelette nasal ............... 90 à 100 80 80
Perte du maxillaire inférieur dans la totalité de sa portion dentaire ................................................................................ 90 à 100 65 *
Perte d'un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de la totalité de l'arc mandibulaire 100 80 80
Perte d'un seul maxillaire supérieur avec conservation de l'autre et conservation de l'arc mandibulaire ........................ 70 * *
Perte d'un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de substance plus ou moins étendue de l'arc mandibulaire ........................................................... 70 à 90 65 *
(Pour apprécier ce dernier pourcentage, il convient de tenir compte du rapport des portions restantes des deux maxillaires : si elles se correspondent et portent encore des dents, l'invalidité est moindre que s'il n'y a plus concordance des fragments restant des arcades dentaires.)

Dans tous les cas envisagés à ce chapitre, si les lésions cicatricielles ou des pertes de substance de la langue accompagnent les pertes osseuses, le pourcentage doit être porté à 100.

Perte de la mâchoire inférieure en totalité et de la langue ....
* 80 80

2. MUTILATIONS LIMITÉES

A) Maxillaire supérieur.

a) Pseudarthrose.

La pseudarthrose du maxillaire supérieur est rare : l'intervention chirurgicale, greffe ostéopériostique, qui donne d'excellents résultats, doit toujours être conseillée.
* * *
Grande mobilité de la totalité du maxillaire supérieur (disjonction crâno-faciale), mastication impossible ............. 60 à 80 65 *
Mobilité d'un fragment plus ou moins étendu du maxillaire supérieur, l'autre portion restant fixe, suivant l'étendue de la portion mobile et la possibilité de mastication ..................... 20 à 50 * *
b) Perte de substance.

Voûte palatine seule, les arcades dentaires étant conservées, suivant l'étendue et le siège .................................................
10 à 30 * *
Voûte palatine et voile du palais ......................................... 40 à 60 65
Voûte palatine et une portion plus ou moins étendue de l'arcade dentaire, suivant l'étendue de la perte de substance de l'arcade, et l'importance de la communication avec le nez et le sinus maxillaire ............................................................
(À son degré maximum, cette mutilation rejoint la perte totale du maxillaire supérieur.).
30 à 60 65 *
Consolidation vicieuse : suivant le degré de l'engrènement des dents restantes et leur valeur de mastication .................. 15 à 30 * *

B) Maxillaire inférieur.

a) Pseudarthrose.

Vaste perte de substance osseuse, avec pseudarthrose très lâche et perte des dents ; il ne reste qu'une ou deux molaires sans engrènement avec leurs antagonistes ...........................
60 à 85 65

366

Pseudarthrose du corps du maxillaire moins étendue et moins lâche et il reste encore quelques dents sur les moignons permettant une certaine fonction de mastication ;

Dans ces cas, l'appareillage prothétique n'apporte qu'une amélioration esthétique : la greffe ostéopériostique, seule, apporte une amélioration fonctionnelle en permettant un appareillage utile.
40 à 50


* *
Pseudarthrose du corps du maxillaire peu étendue et serrée suivant le degré de conservation de la force masticatrice et suivant le coefficient dentaire .............................................. 20 à 40 * *
Pseudarthrose de la branche montante. Grosse perte de substance, pseudarthrose très lâche et déviation du maxillaire. Apprécier le degré de la force masticatrice et du trouble de l'articulé dentaire ................................................ 20 à 40 65 *
Pseudarthrose serrée, perte de substance peu importante, faible déviation, mouvements conservés .............................. 10 à 20 * 5 à 10
b) Consolidations vicieuses.

Suivant le degré de l'engrènement des dents restantes et leur valeur de mastication ...........................................................
15 à 20 * *
c) Articulation temporo-maxillaire.

Ankylose osseuse, immobilisant complètement le maxillaire inférieur, permettant à peine le passage des liquides ............
100 65 *
Luxation irréductible : apprécier le degré de gêne fonctionnelle en étudiant les mouvements possibles et l'engrènement dentaire dans l'occlusion maxima .................. 10 à 50 * *
Luxation récidivant suivant la fréquence et la gravité des récidives et suivant la gêne fonctionnelle ............................. 5 à 20 * *
d) Constriction des mâchoires.

Rechercher la cause, lésions musculaires, brides cicatricielles ou constrictions psychiques.

Constriction légère des mâchoires
* * 0
Ouverture permettant le passage des aliments liquides et demi-liquides, ouvertures de 10 millimètres et au-dessous : 20 à 60 * *
Ouverture de 10 à 30 millimètres avec possibilité de mastication ........................................................................... 5 à 20 * 20 à 30
Troubles surajoutés par brides cicatricielles labiales entravant l'hygiène buccale, la prononciation et cause d'autres désordres : perte de la salive etc. ............................. 20 à 50 * *
e) Langue.

Amputation partielle de la langue avec très léger degré de gêne de la parole, de la mastication, de la déglutition ..........
10 à 30 * *
Amputation étendue avec gêne fonctionnelle ...................... 35 à75

367

*
Amputation totale ................................................................ 80 * *
Paralysie de la langue, sensibilité et mobilité (voir Neurologie, p. 338). * * *
f) Voile du palais.

Paralysie du voile du palais (voir Neurologie, p. 338).
* * *
g) Dents.

Rechercher l'origine de la perte des dents. La polycarle et la pyorrhée sont des affections constitutionnelles, leur aggravation est rarement imputable au service. Etudier aussi les conditions de la prothèse et le coefficient de mastication.

La prothèse sera fournie au mutilé toutes les fois qu'elle sera possible et utile.

a) Il reste un coefficient de mastication supérieur à 40 p. 100 et la prothèse est possible dans de bonnes conditions (2)
10 * *
b) Coefficient de mastication inférieur à 40 p. 100. Prothèse possible et fonctionnelle bonne (2) ....................................... 10 à 20 * *
c) Coefficient de mastication supérieur à 40 p. 100 mais prothèse difficile et fonctionnellement défectueuse (2) ......... 10 à 20 * *
d) Coefficient de mastication inférieur à 40 p. 100 et prothèse fonctionnelle insuffisante (1) .................................. 20 à 40 * *
h) Fistule salivaire.
Persistante avec écoulement constant de la salive ...............

Défiguration
selon le degré d'importance ..........................
10 à 100 (3) *
10 à 30
(1) Pour l'indemnisation de la défiguration, voir p. 367.
(2) Le coefficient exact de mastication, avec production du schéma odontologique doit être déterminé suivant les prescriptions de la circulaire n° 554/EMP du 25 avril 1955 (voir p. 453).
(3) Se reporter :
Instruction n° 66/EMP du 29 mai 1925 (non insérée dans ce guide).
Instruction n° 361/CS/CD/DP du 27 octobre 1954 (voir p. 455).

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

NEZ.

1. MUTILATIONS EXTÉRIEURES DU NEZ.

Les mutilations du nez sont consécutives à des pertes de substances des parties constituantes du nez. Les mutilations de la pyramide nasale sont un des facteurs les plus graves de défiguration et un des plus difficiles à corriger.

Indépendamment des souffrances d'ordre moral et des inconvénients professionnels qui peuvent en résulter, ces mutilations entraînent en règle générale, des troubles respiratoires plus ou moins graves, soit en créant par atrésie un obstacle au courant d'air respiratoire, soit, au contraire, en déterminant une largeur anormale des fosses nasales, ce qui rend difficile l'expulsion des secrétions et des croûtes par mouchage.

On ne saurait envisager ici que les mutilations traumatiques, les mutilations par syphilis tertiaire ou par lupus ne pouvant être imputées au service militaire en dehors de circonstances étiologiques très spéciales.

*

367

*

Taux d'invalidité :

Les chiffres ci-dessous se réfèrent exclusivement aux troubles fonctionnels, la défiguration devant être indemnisée en sus, conformément aux dispositions du décret du 19 mai 1925 (Journal officiel du 25 mai 1925) (4)

Mutilation de l'aile du nez ...................................................
10

368

*
Mutilation de la sous-cloison .............................................. 10 * *
Mutilation du lobule du nez ................................................ 10 * *
Destruction de la superstructure du nez (affaissement de la racine du nez) avec intégrité de la peau : possibilité d'opération esthétique suivant l'importance des troubles fonctionnels ......................................................................... 15 à 20 * *
Destruction de la superstructure du nez (affaissement de la racine du nez) avec altération du revêtement cutané : difficulté d'opération esthétique ........................................... 30 * *
Destruction de l'infrastructure du nez (disparition de l'auvent cartilagineux) : grosse difficulté d'opération esthétique ............................................................................ 35 * *
Destruction complète de la pyramide nasale ........................ 40 * *
(4) Exemple : destruction complète de la pyramide nasale : 78 p. 100.
1. Défiguration = 60 p. 100.
2. Troubles fonctionnels = 40 + 5 p. 100.

2. LÉSIONS STÉNOSANTES DU NEZ.

1. Associées à une mutilation extérieure du nez.
Ajouter aux chiffres précédents :
* * *
Sténose unilatérale .............................................................. 5 * *
Sténose bilatérale ................................................................ 10 * *

2. Sans mutilation extérieure du nez :

La plupart de ces sténoses relevant de fractures de la cloison ou de synéchies peuvent être guéries au moyen d'une opération sans danger.
* * *
Sténose unilatérale .............................................................. 0 à 10 * *
Sténose bilatéral .................................................................. 0 à 20 * *

3.  ANOSMIE.

La perte du sens olfactif peut être due :
* * *
1. Soit à un obstacle mécanique qui empêche le passage du courant aérien vers la fente olfactive : anosmie curable par un traitement chirurgical ..................................................... 0 à 5 * *
2. Soit à une paralysie traumatique du nerf olfactif : il s'agit alors d'anosmie incurable .................................................... 5 à 10 * *
Il est très difficile d'établir la réalité d'une anosmie et encore davantage de fixer ses causes étiologiques, l'infirmité pouvant être antérieure au traumatisme. L'examen, sous l'influence de diverses odeurs, des modifications des mouvements du cœur et de la respiration, enregistrées sur un appareil de Marey, est le seul moyen objectif que nous ayons pour arriver à dépister la simulation. * * *

4.  SINUSITES.

D'une façon générale, les sinusites par projectiles de guerre sont relativement plus graves et plus difficiles à guérir que les sinusites médicales (d'origine nasale ou d'origine dentaire). Elles s'accompagnent en règle générale de lésions d'ostéomyélite et la séquestration de l'os n'est pas rare ; elles se fistulisent souvent à l'extérieur.

Le diagnostic se base sur l'existence d'une suppuration nasale généralement unilatérale, parfois bilatérale tachant les mouchoirs en jaune vert. Le diagnostic du sinus atteint se base sur les données de la rhinoscopie, qui décèle la présence de pus dans le méat moyen ou dans le méat supérieur ; sur les données de la transillumination de la face et sur celles de la radiographie.

1. Sinusites maxillaires. Ces sinusites guérissent presque à coup sûr par une intervention chirurgicale sans danger.

*

369

*
Taux d'invalidité :
Sinusite maxillaire unilatérale .............................................
0 à 5 * *

Sinusite maxillaire bilatérale  ..............................................

Ces chiffres doivent être majorés de 5 à 10 p. 100 en cas d'ostéite ou de projectile inclus.

0 à 10
* *

2. Sinusites frontales et fronto-ethmoïdales.
Les résultats thérapeutiques sont ici beaucoup plus infidèles et certaines de ces sinusites récidivent après les opérations chirurgicales les mieux conduites. Elles provoquent des céphalées violentes, des troubles de l'état général, peuvent déclencher des complications endocrâniennes graves (abcès du cerveau, méningite). En principe, la sinusite frontale isolée n'existe pas, elle s'accompagne toujours à quelque degré, d'une infection de l'ethmoïde antérieur.
* * *
Taux d'invalidité :
Sinusite fronto-ethmoïdale unilatérale .................................
15 à 30 * *
Sinusite fronto-ethmoïdale bilatérale 20 à 30 * *
3. Sinusites sphénoïdales et sphéno-ethmoïdales postérieures. La sinusite sphénoïdale s'accompagne généralement d'une infection des cellules ethmoïdales postérieures. Cette sinusite sphéno-ethmoïdale est relativement rare, elle peut être l'origine de céphalée rebelle, de troubles oculaires et de complications enco-crâniennes. Sa cure chirurgicale est relativement moins difficile que celle de la sinusite fronto-ethmoïdale. * * *
Taux d'invalidité :
Sinusite sphénoïdale unilatérale ..........................................
10 à 20 * *
Sinusite sphénoïdale bilatérale ............................................ 20 à 30 * *

5. CRANIO-HYDRORRHÉE.

L'écoulement par la fosse nasale de liquide céphalorachidien peut être la conséquence d'un traumatisme grave ayant fracturé la lame criblée de l'ethmoïde. Le liquide rejeté examiné chimiquement est pauvre en chlorure et ne contient pas de sérumalbumine (à moins d'une réaction méningée surajoutée). Cette affection peut durer plusieurs mois ou même, exceptionnellement, plusieurs années, mais son pronostic est fatal à plus ou moins longue échéance.

Taux d'invalidité  ..............................................................
100 * *

6. RHINITES CROÛTEUSES POST-TRAUMATIQUES OU PAR GAZ.

On n'admettra l'origine traumatique qu'en cas de commémoratifs certains, après avoir exclu l'existence d'un ozène préexistant ou d'une syphilis nasale.

Taux d'invalidité suivant l'uni- ou la bilatéralité des lésions
10 à 20 * *

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"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 365 à 369