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OREILLES
Mesure de l'audition au cours de l'expertise Bourdonnements
Pourcentage de l'invalidité Otorrhées chroniques
Vertiges d'origine auriculaire Centres de rééducation
Tableau d'évaluation des diminutions d'acuité auditive

Désignation des infirmités

Pourcentage d'invalidité

(p. 100)


1887

1915

OREILLES.

Pavillon sans lésion du conduit auditif .................................

*

370

10 à 15

Mesure de l'audition au cours de l'expertise.

La perte auditive résulte de deux éléments distincts, qui peuvent coexister ou non : la perte de sensibilité, facteur quantitatif, et la perte de sélectivité, facteur qualitatif. Dans le premier cas, le sujet entend et comprend sans suppléance mentale dès que le locuteur élève la voix au-dessus de son seuil d'intelligibilité globale ; dans le second, le sujet ne comprend jamais sans effort, quel que soit le niveau d'intensité de la voix du locuteur.

L'évaluation de la perte auditive s'effectue généralement par des procédés dits acoumétriques, ou au cours d'examens dits audiométriques.

Les premiers consistent à déterminer la distance à laquelle est perçue la voix de l'examinateur, ou à mesurer le temps pendant lequel est perçu le son émis par les diapasons. C'est là un mode d'évaluation simple, rapide, ne nécessitant qu'une installation rudimentaire, mais donnant lieu à de nombreuses critiques en raison de ses imperfections susceptibles d'entraîner des erreurs d'appréciation : importance de l'ambiance sonore, difficulté pour l'expert d'éviter le réflexe d'élévation de la voix quand il s'éloigne du patient, articulation des mots variables avec chaque examinateur.

L'audiométrie radioélectrique permet une précision bien supérieure et une appréciation uniforme d'une même hypoacousie quel que soit le médecin. L'audiométrie tonale recherche les seuils minimaux d'audition par voie aérienne et par voie osseuse de sons purs émis dans toute l'étendue du spectre fréquentiel. Ces seuils relevés sont transcrits sur un graphique. L'audiométrie vocale apprécie l'audition de mots ou de phrases ; elle étudie l'intelligibilité du langage et évalue donc plus précisément la valeur sociale de la surdité ; une courbe visualise les résultats obtenus.

Il existe en principe une correspondance parfaite entre les données de l'acoumétrie et celles de l'audiométrie. En pratique cependant, en raison des imperfections ou des difficultés de l'acoumétrie, certaines discordances peuvent apparaître.

Compte tenu des indications générales ci-dessus exposées, la question se pose de savoir quelle méthode utiliser, acoumétrique ou audiométrique

Lorsqu'il s'agit d'un premier examen de l'appareil auditif pour un malade jamais encore expertisé dans ce domaine (5), ou lorsqu'il s'agit d'un invalide atteint de surdité absolue des deux oreilles devant entraîner un pourcentage d'indemnisation de 100 p. 100 (6) ou encore dans les cas d'hypoacousie importante un audiogramme sera obligatoirement pratiqué, et joint au dossier, concurremment à la mesure de la voix haute et de la voix chuchotée.

Dans les autres cas, par exemple lors du renouvellement d'une pension pour hypoacousie faible déjà! appréciée une première fois par audiométrie, l'acoumétrie pourra être utilisée seule.

En cas de discordance entre les mesures acoumétriques et audiométriques, seules seront retenues les dernières, contrôlées éventuellement par des épreuves complémentaires telles que les épreuves de Carhart, de Stenger, d'Azzi (ou de la voix retardée).

Pourcentage de l'invalidité :

L'évaluation de l'invalidité entraînée par la diminution de l'acuité auditive sera faite à l'aide du tableau à double entrée ci-après qui se lit comme une table de Pythagore.

Il faut entendre par VH et VC la distance en mètres à laquelle sont compris 50 p. 100 des mots dissyllabiques émis en voix haute normale, ou en voix chuchotée (après expiration normale).

Le rapport VC/VH qui est retenu est celui de l'entendant normal, soit 1/10. Toutefois, ce rapport variant selon le type de la lésion de 1 à 1/100, en cas de discordance entre ces deux mesures, seule l'audition de la voix haute sera retenue pour l'évaluation de la gêne fonctionnelle.

La PA (perte auditive moyenne de dB) sera obtenue en établissant pour chaque oreille la moyenne pondérée des seuils aéro-tympaniques, exprimés en décibels au-dessus des seuils normaux, sur les trois fréquences 500, 1000 et 2000 Hz, le seuil sur la fréquence 1000 Hz étant assorti d'un poids double. Elle est donc calculée de la manière suivante :

PA = (500) + 2 (1000) + (2000)

4

Quand pour une même hypoacousie deux taux sont mentionnés, le plus faible correspond à celui de la surdité améliorable par l'audioprothèse.

Pour tenir compte des pertes de sélectivité importantes qui peuvent être la conséquence d'une atteinte post-traumatique ou toxique, ces taux seront majorés de 10 lorsque, pour la meilleure oreille (celIe dont la PA est la moins accentuée), la différence des seuils d'auditions sur les fréquences 4000 et 1000 Hz (4000-1000) est égale ou supérieure à 50 dB, à la condition toutefois que la perte auditive moyenne en dB (PA) de la meilleure oreille soit inférieure à 60 dB, car la gêne fonctionnelle qui résulte d'une perte de sensibilité supérieure n'est que fort peu aggravée par la perte de sélectivité.

Tous ces taux d'indemnisation de l'invalidité entraînée par la diminution de l'acuité auditive sont indépendants de ceux que peut déterminer l'existence de vertiges, de bourdonnements ou de suppuration qui, dûment constatés, doivent faire l'objet d'évaluations séparées.

*

370/371

*


A) Lésions unilatérales.


Oreille dure d'un côté ..........................................................

*

372

10

Surdité d'une seule oreille, sans bourdonnement ou vertiges

*

*

10 à 15

Surdité d'une seule oreille, avec bourdonnements ou vertiges ................................................................................

*

*

30

Écoulement suppuré d'oreille.


Il s'agit ici d'une maladie (carie osseuse), et non d'une infirmité. Sujette à des complications graves, elle demande à être soignée ; l'audition est presque toujours atteinte, parfois d'une façon irrémédiable ; l'incapacité qui en résulte est variable et peut osciller de ..............................................

*

*

20 à 50


B) Lésions bilatérales.

Dureté des deux oreilles ......................................................

*

*

10 à 15

Dureté d'une oreille et surdité de l'autre ...............................

*

*

25 à 30

Surdité bilatérale ..................................................................

*

65

50


*

*

*

(5) Et en particulier, donc lorsqu'il s'agit de se prononcer sur la relation entre des troubles auditifs et une thérapeutique (cf. la circulaire n° 586/B du 16 octobre 1962 de la direction des pensions du ministère des anciens combattants et victimes de la guerre).

(6) Cf. décret du 25 octobre 1956 (non inséré dans ce guide)


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TABLEAU D'ÉVALUATION DES DIMINUTIONS D'ACUITÉ AUDITIVE

Décret n° 93-126 du 28 janvier 1993 (JO du 30 janvier 1993) modifiant le décret n° 71-1129 du 3 décembre 1971

Audition

normale

1er degré

2e degré

3e degré

4e degré

Faible

Fort

Faible

Fort

VH

> 9 m

VH

de 9 m

à > 3 m

VH

de 3 m

à > 1 m

VH

de 1 m

à > 0,30 m

VH

de 0,30 m

à > 0,10 m

VH

de 0,10 m

à contact

VH

non perçue

VC

> 0,90 m

VC

de 0,90 m

à > 0,30 m

VC

de 0,30 m

à > 0,10 m

VC

de 0,10 m

au voisinage

du pavillon

VC

voisinage

du pavillon

ou non perçue

373

PA en dB

0 à 29

PA en dB

30 à 39

PA en dB

40 à 49

PA en dB

50 à 59

PA en dB

60 à 69

PA en dB

70 à 79

PA en dB

80 et

au-dessus

Audition normale

VH

> 9 m

VC

> 0,90 m

PA en dB

0 à 29

0

2

4

7

10

12

15

1er

degré

Faible

VH

de 9 m

à > 3 m

VC

de 0,90 m

à > 0,30 m

PA en dB

30 à 39

2

5

10

15

20

25

30

Fort

VH

de 3 m

à > 1 m

VC

de 0,30 m

à > 0,10 m

PA en dB

40 à 49

4

10

15

25

30

35

40

2e degré

Faible

VH

de 1 m

à > 0,30 m

VC

de 0,10 m

au voisinage

du pavillon

PA en dB

50 à 59

7

15

25

35

30

40

35

45

40

55

50

Fort

VH

de 0,30 m

à > 0,10 m

VC

voisinage

du pavillon

ou non perçue

PA en dB

60 à 69

10

20

30

40

35

50

45

60

55

70

65

3e degré

VH

de 0,10 m

à contact

PA en dB

70 à 79

12

25

35

45

40

60

55

75

70

85

80

4e degré

VH

non perçue

PA en dB

80 et

au-dessus

15

30

40

55

50

70

65

85

80

100

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Désignation des infirmités

Pourcentage d'invalidité

(p. 100)

Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux

(p. 100)

1887

1915

VERTIGES D'ORIGINE AURICULAIRE.

L'appréciation de l'incapacité provoquée par les vertiges est un problème des plus délicats.

Les vertiges sont, en effet, des troubles souvent subjectifs, qui mettent en cause le degré de sincérité du malade, son coefficient d'émotivité et de pusillanimité.

Étant donné la difficulté qu'il y a souvent à rattacher les vertiges à une cause vestibulaire, la complexité des facteurs qui peuvent déterminer l'altération labyrinthique, il importe de procéder à l'examen méthodique et approfondi comportant :

a) Interrogatoire sur le caractère du vertige, sa date d'apparition, son évolution, ses symptômes associés.

b) L'examen des grandes fonctions de l'organisme : étude des troubles cardiovasculaires, rénaux, gastrohépatiques, etc., la recherche des stigmates, des infections chroniques ou maladies diathésiques.

c) L'examen otoscopique et l'examen de la fonction auditive.

d) L'examen vestibulaire à l'aide des épreuves labyrinthiques.

Ce n'est que par l'étude serrée des anamnestiques, des symptômes associés et des réponses aux épreuves labyrinthiques que l'on pourra souvent préciser le diagnostic de vertige.

Le vertige auriculaire est « systématisé », c'est-à-dire s'accompagne de sensations de rotation dans un plan défini, soit des objets extérieurs, soit du sujet lui-même. Il existe quelquefois, des troubles objectifs de déséquilibre (chute, démarche oscillante, Romberg positif) et, dans presque tous les cas des signes objectifs, tantôt évidents, tantôt discrets, altérations du tympan, lésions de la trompe, foyers d'ostéite de la caisse, troubles spontanés ou provoqués par l'excitation artificielle du labyrinthe, susceptibles d'authentifier la réalité du vertige.

La négativité des épreuves vestibulaires permet de conclure à l'absence d'altérations graves du labyrinthe et, en tout cas, à la légèreté de l'atteinte labyrinthique.

En matière de traumatisme, il faut noter que les vertiges ont une tendance normale à diminuer d'intensité et de fréquence au fur et à mesure qu'ils s'éloignent de l'accident. Ils ne doivent donc pas être l'objet d'une évaluation définitive d'emblée.

Les vertiges, dus à un processus irritatif, toxique ou infectieux, sont également susceptibles d'amélioration ou de guérison. Ils ne doivent être considérés comme définitifs qu'après une observation prolongée.

Pour apprécier le degré d'invalidité, on tiendra compte de :

La fréquence des vertiges.

L'intensité des vertiges.

Les résultats de l'examen objectif et fonctionnel de l'oreille.

Leur taux sera estimé suivant l'intensité et la fréquence des accès, de ..............................................................................

10 à 50

374

*

BOURDONNEMENTS.

Les mêmes considérations s'appliquent aux bourdonnements dont les variétés sont nombreuses et reconnaissent en général pour cause une irritation de l'oreille interne.

Celle-ci peut dépendre :

a) D'une lésion de l'oreille externe (cérumen, corps étrangers comprimant le tympan, les osselets et le liquide endolymphatique).

b) D'une lésion de l'oreille moyenne (épanchement, otite cicatricielle, otite sèche) ou lésions de la trompe, agissant suivant le même mécanisme.

c) Lésions de l'oreille interne (troubles circulatoires, anémie, congestions, maladies générales, artériosclérose, etc.).

Dans les lésions du conduit auditif, dans les lésions inflammatoires et les traumatismes de l'oreille moyenne, les acouphènes ne sont jamais durables ; leur intensité est modifiée. La guérison rapide est la règle.

Au contraire, dans l'otite chronique moyenne sèche, dans l'otospongiose et, surtout dans les labyrinthites ou neurolabyrinthites, les bourdonnements peuvent durer plusieurs années avec une intensité plus ou moins constante.

Ceux-là seuls méritent d'être l'objet d'une indemnisation qui, suivant leur gravité (durée, intensité, retentissement sur l'état général, moral et psychique), variera de ......................

10 à 30

375

*

Il est rappelé à propos de ces troubles que si leur appréciation objective demeure fort difficile, la constatation de lésions cochléaires et la mise en évidence de « recrutement » par les épreuves d'audiométrie tonale appropriées sont en faveur de leur existence réelle ; les bourdonnements étant admis, la fixation du pourcentage d'invalidité s'appuiera sur le bilan anatomoclinique ; ce pourcentage ne peut être inférieur à 10.

*

*

*

OTORRHÉES CHRONIQUES.

Il y a lieu de prévoir l'indemnisation de l'écoulement d'oreille passé à l'état chronique.

Actuellement, l'otorrhée n'ouvre droit à pension que si elle est symptomatique d'ostéite du temporal.

Il convient d'être plus explicite et d'affecter aux otorrhées un pourcentage différent suivant qu'elles appartiennent à l'une ou l'autre des catégories suivantes :

a) Otorrhée muqueuse caractérisée par un écoulement intermittent, plus ou moins abondant, mucopurulent, sortant par une perforation tympanique de siège généralement antéro-inférieur.

Cette suppuration est fonction d'une infection légère de la muqueuse tubotympanique, sans atteinte de l'os.

Les malades se « mouchent par l'oreille ».

L'indemnisation pourra osciller entre ...................................

s'il est reconnu que l'otite s'est déclarée ou a été aggravée au cours ou à l'occasion du service.

5 à 10


*

*


Elle sera toujours temporaire, cette variété d'otite ayant tendance à guérir spontanément ou sous l'influence du traitement.


b) Otorrhée d'origine ostéitique (ostéite des osselets ou des parois de la caisse), caractérisée par des sécrétions plus ou moins abondantes, souvent fétides, émises à travers des perforations occupant en général la région postérieure du tympan.

Deux types extrêmes :

1. Destruction plus ou moins large du tympan, avec conservation relative ou destruction du marteau et de l'enclume, fond de caisse bourgeonnant, polypoïde et parfois présence de cholestéatome.

2. Perforations hautes de la membrane de Schrapnell en rapport avec une suppuration de l'attique; souvent peu suppurantes et masquées par une croûtelle :

Dans l'un et l'autre cas, quel que soit l'état de l'audition, il y a lieu à indemnisation variant de .........................................

suivant les caractères de l'écoulement (abondance, fétidité) et la gravité apparente des lésions et leur uni- ou bilatéralité.

10 à 30


376

*

Cette indemnisation n'est justifiée que si l'otite a été incontestablement causée ou aggravée au cours ou à l'occasion du service.

En ce qui. concerne l'évidement pétro-mastoïdien ayant nécessité une large dénudation méningée, il est indiqué que les spécialistes sont d'accord pour dire que la perte de substance osseuse consécutive à l'évidement pétro-mastoïdien curatif, ne saurait être interprétée comme une trépanation que dans les cas exceptionnels d'ouverture large de la boîte crânienne pour traiter certaines complications encéphaliques. Aucune indemnisation propre n'est prévue dans l'immense majorité des cas. Seule la brèche crânienne créée dans les cas précités de dénudation méningée sera évaluée comme prévu à la section VII. « Crâne » du titre III. « Neuropsychiatrie ».

*

*

*


CENTRES DE RÉÉDUCATION.

Il y a lieu de prévoir pour les grands sourds bilatéraux, dont la déficience auditive ne peut être relevée par les appareils acoustiques, la possibilité d'être instruits de la lecture sur lèvres dans les centres pourvus de médecins spécialisés.

*

376

*

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"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 370 à 376