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À CETTE PAGE :
V. OPHTALMOLOGIE ANNEXES DE L'ŒIL
Observations préliminaires Tableau général d'évaluation 2. Cataracte 1. Orbite osseuse
1 Altération de la fonction visuelle IV. Vision périphérique. Champ visuel
Hémianopsies
3. Luxation du cristallin. Hémorragies intra-oculaires.
Troubles du vitré
1. Destruction d'une partie de l'orbite et de son contenu
1. Cécité complète et quasi-cécité ou cécité pratique V. Vision binoculaire ou simultanée
Diplopie
4. Myopie 2. Nerfs moteurs.
Paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs
II. Perte complète de la vision d'un œil, l'autre n'étant pas atteint VI. Troubles du sens chromatique et du sens lumineux 5. Kératocône 3. Nerfs sensitifs. Névrites, névralgies
III. Diminution de la vision des deux yeux 1. Paralysie de l'accommodation et du sphincter Irien 4. Altérations vasculaires, anévrismes

Désignation des infirmités
Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

V. OPHTALMOLOGIE.

Observations préliminaires.

I. Aucune pension pour désordre visuel ne sera attribuée sans ('examen préalable d'un médecin à compétence technique dûment qualifiée.

II. Le spécialiste pourra recourir, s'il y a lieu, aux procédés complémentaires d'investigation (mydriase artificielle, etc.).

Certains cas peuvent nécessiter le renvoi à une date ultérieure et même, s'il est indispensable, la mise en observation plus ou moins prolongée. Dans les cas plus difficiles, le spécialiste pourra demander l'adjonction d'un autre spécialiste.

III. Seules donnent droit à pension définitive d'emblée les lésions manifestement consolidées. Les taies de cornées, les lésions du cristallin, du vitré ou de la chorio-rétine, les paralysies oculaires, les conjonctivites granuleuses ou autres, les affections des voies lacrymales, etc., sont justiciables d'abord de pensions temporaires.

IV. Étant donné que les conditions d'aptitude au service armé (et à plus forte raison au service auxiliaire) n'exigent pas la vision normale de chaque œil, tout militaire dont la vision, lors de l'incorporation, ne sera pas normale, sera examiné par un spécialiste compétent et mention détaillée en devra être portée sur la fiche d'incorporation. Cette fiche sera obligatoirement jointe au dossier de pension.

Altération de la fonction visuelle (3).

Il y a lieu de tenir compte :

1. Des troubles de la vision centrale.
2. Des troubles de la vision périphérique.
3. Des troubles de la vision binoculaire.
4. Des troubles du sens chromatique et du sens lumineux.
*

381/382

*

1. CÉCITÉ COMPLÈTE ET QUASI-CÉCITÉ OU CÉCITÉ PRATIQUE.

Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V = 0, au sens absolu du mot, avec abolition complète du réflexe lumineux).

Sont considérés comme atteints de quasi-cécité ou cécité pratique :

1. Ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à un vingtième d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à un vingtième, qu'il y ait ou non déficience des champs visuels.

2. Ceux qui, gardant pour l'œil le meilleur une acuité au plus égale à 2/10, présentent en même temps une altération du champ visuel des deux côtés telle que celui-ci n'excède pas 10 degrés dans le secteur le plus étendu (Décret du 28 juin 1948. JO des 4 et 5 juillet 1949.)

Cécité complète ..................................................................
100 100 100
Quasi-cécité ou cécité pratique ........................................... 100 * *
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2. PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D'UN ŒIL, L'AUTRE N'ÉTANT PAS ATTEINT.

Est perdu l'œil dont la vision est complètement abolie.

Est considéré comme perdu celui dont la vision est inférieure à un vingtième (perte de la vision pratique d'un œil).

Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformité apparentes (staphylomes étendus, etc.), et faire une place à part aux cas, où pour une raison quelconque la prothèse est impossible.

* * *
Perte de la vision d'un œil sans difformité apparente. 65 65 30
Ablation ou altération du globe avec prothèse possible  65 65 30
Sans prothèse possible ...................................................... 65 * *
La perte ou l'atrophie du globe oculaire constitue par elle-même une infirmité défigurante, quels que soient les résultats de la prothèse ; le pourcentage d'invalidité qui est attribué en raison de cette infirmité se combine (5) avec celui ou ceux qui sont fixés à l’égard des troubles de la vision......... Voir titre IV,
chap. III, "défiguration" (4)
* *

3. DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX.

1. Le degré de vision sera estimé en tenant compte de la correction optique par les verres.

2. On utilisera l'échelle optométrique décimale bien éclairée et imprimée sur une page bien blanche.

3. Il y a lieu de répéter que, dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle. Dans certains cas, mention sera portée qu'il a été nécessaire de recourir aux épreuves de contrôle.

(Voir le tableau page suivante.)
* * *

(3) L'indemnisation de l'atteinte de la fonction visuelle repose sur les deux principes suivants :

a) La vision doit être considérée comme constituant une fonction unique bien que résultant de deux organes : les lésions affectant le sens de la vue et se traduisant par une diminution de l'acuité visuelle constituent une seule et même infirmité.

b) Le degré d'invalidité doit toujours être déterminé d'après un seul et même barème même après dissociation de l'infirmité en ses différents éléments (troubles de la vision centrale, de la vision périphérique, de la vision binoculaire, du sens chromatique).

(4) Voir circulaire n° 361/CS/CD/DP et n° 403/CS/558/EMP des 27 octobre 1954, p. 455 et 24 janvier 1956, p. 458.

(5) Conformément aux dispositions prévues par l'alinéa 1er de l'article L. 14.


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TABLEAU D'ÉVALUATION DE L'ACUITÉ VISUELLE (1)

(Barème 1919 modifié par le décret n° 74-498 du 17 mai 1974, JO des 20 et 21 mai 1974, n° 120, page 5505)


10/10 9/10 8/10 7/10 6/10 5/10 4/10 3/10 2/10 1/10 1/20 Moins
de 1/20
Énucléation
10/10 0 6,5 13 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 65 65
9/10 6,5 6,5 13 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 68,5 68,5
8/10 13 13 13 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 72 72
7/10 19,5 19,5 19,5 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 75,5 75,5
6/10 26 26 26 26 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 79 79
5/10 32,5 32,5 32,5 32,5 32,5 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 82,5 82,5
4/10 39 39 39 39 39 39 39
(60)
45,5
(67)
52
(72)
58,5
(72)
58,5
(72)
86 86
3/10 45,5 45,5 45,5 45,5 45,5 45,5 45,5
(67)
45,5
(70)
52
(77)
58,5
(79)
58,5
(79)
89,5 89,5
2/10 52 52 52 52 52 52 52
(72)
52
(77)
52
(80)
60
(86)
70
(86)
93 93
1/10 58,5 58,5 58,5 58,5 58,5 58,5 58,5
(72)
58,5
(79)
60
(86)
80
(90)
90
(95)
100 100
1/20 58,5 58,5 58,5 58,5 58,5 58,5 58,5
(72)
58,5
(79)
70
(86)
90
(95)
100 100 100
Moins
de 1/20
65 68,5 72 75,5 79 82,5 86 89,5 93 100 100 100 100
Énucléation 65 68,5 72 75,5 79 82,5 86 89,5 93 100 100 100 100
N.B. - Les chiffres entre parenthèses correspondent aux taux alloués par le barème 1915 et sont donc susceptibles d'être retenus dans certains cas.

(1) Cf. circulaire n° 58/EM du 19 février 1975, page 465

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Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

4. VISION PÉRIPHÉRIQUE. CHAMP VISUEL (1).

1. Rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à ajouter à celui de l'acuité visuelle centrale).

A 30° :

Un seul œil.........................................................................
Les deux yeux.....................................................................
5
20

385

*

Moins de 10° :

Un seul œil..........................................................................
Les deux yeux.....................................................................
15
70 à 80
* *
2. Scotomes centraux suivant étendue (le taux doit se confondre avec celui attribué à la baisse de la vision) :

Un seul œil..........................................................................
Les deux yeux.....................................................................
20 à 30
80 à 100
* *
3. Hémianopsie :

a) Hémianopsie avec conservation de la vision centrale :

Hémianopsie homonyme droite ou gauche.........................

Avec participation de la fonction maculaire mais intégrité de l'acuité visuelle : ajouter ................................................
35


5
* *
Hémianopsie hétéronyme :

Nasale ................................................................................

Bitemporale .......................................................................
10

70 à 80
* *
Hémianopsie horizontale :

Supérieure .........................................................................

Inférieure ...........................................................................
15

50
* *
Hémianopsie dite en quadrant :

Supérieure ..........................................................................

Inférieure ............................................................................

Ce taux s'ajoutera à celui de l'hémianopsie horizontale ou verticale dans les cas où trois quadrants du champ visuel ont disparu.
10

25




* *
Hémianopsie chez un borgne, avec conservation de la vision centrale :

Nasale ..................................................................................

lnférieure ..............................................................................

Temporale ............................................................................
70

80

90
* *
b) Hémianopsie avec perte de la vision centrale uni- ou bilatérale :

Ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-dessus sans que le total puisse dépasser 100 p. 100.
* *

(1) C'est particulièrement l'examen fonctionnel des champs visuels qui doivent donner lieu à un contrôle attentif.
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5. VISION BINOCULAIRE OU SIMULTANÉE.

Le déséquilibre de la fonction, qui permet aux deux yeux de fixer le même objet, entraîne une diplopie, lorsque le degré de vision est suffisant des deux côtés :

Diplopie .............................................................................

Diplopie dans la partie inférieure du champ .......................

Il importe de rappeler que la diplopie disparaît fréquemment au bout d'un certain temps, soit par guérison, soit par neutralisation (voir « paralysies des nerfs oculo-moteurs »).
20

25




* *
Paralysies des nerfs moteurs de l'œil :

a) Intéressant un seul muscle .........................................

b) Intéressant plusieurs muscles .....................................

c) Intéressant tous les muscles de l'œil.......................
* 65 5 à 20

20 à 30


6. TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX.

Ces troubles, d'ailleurs très rares, sont des symptômes de lésion de l'appareil nerveux sensoriel ; ils entrent en ligne de compte dans l'appréciation de l'invalidité due à ces lésions.

Quelques cas particuliers.

*

386

*
1. Paralysie de l'accommodation et du sphincter irien :

Ophtalmoplégie interne ;

Unilatérale ..........................................................................

Bilatérale ............................................................................
10 à 15

20 à 25
* *
Mydriase déterminant des troubles fonctionnels :

Unilatérale ..........................................................................

Bilatérale ............................................................................
5

10
* *
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2. Cataractes ;

Ne donnent droit à indemnisation que les cataractes traumatiques et, parmi les cataractes dites pathologiques, celles qui sont consécutives à des affections locales ou générales imputables au service et d'origine dûment caractérisée ;

a) Non opérables. D'après le tableau d'évaluation ci-dessus.

b) Non opérées. Pension temporaire établie d'après le tableau ci-dessus.

e) Opérées ou résorbées. Si la vision, après correction, est égale ou inférieure à celle de l'œil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusionner les images et de la nécessité de porter un verre .................................................
sans que l'invalidité dépasse.................................................
(taux de la perte de vision d'un œil).

Exemple :
VOD sain = 10/10.
VOG opéré = 5/10 (+ 10 d) = 32,5 + 15 = 47,5 p. 100.
ou encore :
VOD sain = 10/10.
VOG opéré = 1/10 = 58,5 + 15 = 73,5 p. 100 ramenés à 65 p. 100.

Si la vision de l'œil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau d'évaluation ci-dessus en donnant la meilleure correction optique à l'œil aphaque et en ajoutant 20 p. 100 pour l'obligation de porter des verres et perte d'accommodation.

Exemple :
Œil non opéré : 1/10.
Œil opéré : 10/10 (+ 10 d) = 58,5 + 20 = 78,5 p. 100 ramené à 65 p. 100.
15
65




















* *

3. Les luxations du cristallin, les hémorragies intraoculaires, troubles du vitré, etc., seront estimés d'après le degré de vision : on se souviendra que la plupart de ces lésions sont souvent susceptibles de modifications à échéance plus ou moins lointaine.
*

387

*
4. Myopie :

En principe, si l'on excepte les myopies acquises (myopies consécutives à des taies de cornée, myopies cristalliniennes par subluxation du cristallin, par déchirures zonulaires), la myopie banale, même très élevée, même ayant progressé, même avec des lésions chorlo-rétiniennes étendues, ne saurait en aucun cas donner lieu à pension : la myopie progressive est, en effet, une maladie dont l'apparition et l'évolution spontanées sont déterminées par une prédisposition congénitale et même parfois héréditaire.

Bien entendu, doivent être indemnisés comme dans tout autre cas :

1. Les myopes atteints d'hémorragie rétinienne ou de décollement de la rétine à la condition que le traumatisme soit manifestement démontré (mention sur le billet d'hôpital, reliquats cicatriciels, etc.), ou qu'il y ait eu fatigue extrême de la vision chez des hommes jeunes (vingtaine d'années), par suite de travaux spéciaux (travail assidu et prolongé à la lumière artificielle par exemple).

2. Les myopes qui ont présenté une poussée de chorlo-rétinite, à la suite d'une infection générale manifestement démontrée et manifestement contractée en service (fièvre typhoïde, paludisme, etc.).

Le taux d'invalidité sera évalué d'après le degré de vision ou les altérations du champ visuel.

Au kératocone non cicatriciel, résultant d'une évolution spontanée, s'appliquent les observations faites pour la myopie.

* * *

ANNEXES DE L'ŒIL.

1. ORBITE OSSEUSE.

1. Destruction d'une partie de l'orbite et de son contenu, y compris l'œil, lésions étendues des sinus : mutilation empêchant toute restauration ou prothèse (voir barèmes de défiguration et d'oto-rhino-laryngologie et de stomatologie).

2. Nerfs moteurs :

Paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir Diplopie).

En cas de paralysie consécutive à une affection du système nerveux central, se reporter à l'affection causale (voir barème spécial).

*

387

*

3. Nerfs sensitifs :

Névrites, névralgies, très douloureuses ................................

Lésions de la Ve paire (syndrome neuro-paralytique) suivant le degré de vision ....................................................
à ajouter au trouble visuel.

4. Altérations vasculaires (anévrisme, etc.) : indemniser les troubles fonctionnels (voir barème spécial).

15 à 25


15




* *
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2. PAUPIÈRES.

La curabilité opératoire est de règle pour la plupart des lésions palpébrales :

Déviation des bords palpébraux (entropion, trichiasis, entropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon), suivant étendue, ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle (2) ......................

5 à 20

388

*
Entropion, trichiasis :

a) À un œil.........................................................................
b) Aux deux yeux .............................................................
* * 10 à 20
20 à 50
Symblépharon :

a) À un œil.........................................................................
b) Aux deux yeux .............................................................
* * 0 à 10
10 à 20
Ptôsis (curabilité opératoire) suivant le degré où la pupille ne pourra être découverte :

a) À un œil.........................................................................
b) Aux deux yeux .............................................................
5 à 25
20 à 70
* 5 à 10
20 à 100
Lagophtalmie cicatricielle ou paralytique. Ajouter aux troubles visuels :

a) Pour un œil....................................................................
b) Pour les deux yeux ......................................................
10
* 15 à 20
30 à 60
Voies lacrymales (curabilité opératoire) :

Larmoiement ....................................................................
0 à 10 * *
Epiphora :

a) À un œil.........................................................................
b) Aux deux yeux .............................................................
* * 1 à 10
10 à 20
Fistules (résultant par exemple, de dacryocystite ou de lésions osseuses) :

Pour chaque œil .................................................................
5 à 10 * *

(2) Pour l'indemnisation de la défiguration, voir p. 367 et spécialement la circulaire n° 403/CS/558/EMP du 24 janvier 1956 (p. 458).
 
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"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 381 à 388