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À CETTE PAGE :
VI.A. APPAREIL RESPIRATOIRE
Insuffisances respiratoires chroniques Tuberculose
Traumatismes thoraco-pulmonaires
et chirurgie thoracique
A. Tuberculose pulmonaire
Pathologie tumorale B. Tuberculose osseuse et articulaire
Atteintes de la trachée
et des bronches
C. Tuberculoses viscérales
Atteintes des poumons D. Autres localisations de la tuberculose
Atteintes de la plèvre
Médiastin

Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

VI.A - APPAREIL RESPIRATOIRE

(décret n° 99-490 du 10 juin 1999).

CHAPITRE 1er.  Préambule.

Les affections de l'appareil respiratoire ne se traduisent pas toujours par un déficit de la fonction respiratoire.

Les signes cliniques, entachés de subjectivité, comme les examens radiologiques, qui donnent des images statiques, ne permettent pas à eux seuls d'apprécier le handicap respiratoire.

L'évaluation du déficit respiratoire reposera essentiellement sur l'exploration fonctionnelle respiratoire et la détermination, dans le sang artériel, de l'équilibre acide/base et des pressions partielles d'oxygène et de gaz carbonique.

Les normes utilisées seront celles publiées sous l'égide de la société européenne de pneumologie en 1993.

En cas de pathologies multiples touchant l'appareil respiratoire, dont aucune n'entraîne l'invalidité absolue, l'invalidité globale sera calculée en fonction de la validité respiratoire restante. Si une des infirmités atteint l'invalidité totale, les autres s'inscrivent en suspension.

*

388

*

CHAPITRE Il. Aspects cliniques et évaluations des taux d'invalidité (modifiée par décret n° 2001-228 du 13 mars 2001).

Section A. Les insuffisances respiratoires chroniques.

L'exploration fonctionnelle des insuffisances respiratoires chroniques comportera obligatoirement une spirométrie avec une courbe des débits et des volumes et mesure de la capacité résiduelle fonctionnelle permettant le calcul du volume résiduel.

Le bilan pourra éventuellement être complété par la mesure de la capacité de transfert du monoxyde de carbone (CO), une étude de la gazométrie sanguine de repos, voire d'effort, ou la mesure de la saturation en oxygène de l'hémoglobine (SaO2) transcutanée.

Par ailleurs, la détermination de la consommation maximale d'oxygène à l'effort peut être utile pour évaluer le déficit respiratoire.

La diminution de la capacité pulmonaire totale (CPT) définit le syndrome restrictif.

La diminution du rapport VEMS/CV définit le syndrome obstructif (VEMS = volume expiratoire maximum seconde - CV = capacité vitale).

Les débits pulmonaires supérieurs à 80 p. 100 de la norme sont considérés comme normaux, il en est de même des volumes pulmonaires compris entre 80 et 120 p. 100 de la norme.

Dans ces cas, le taux d'invalidité ne peut être fixé à plus de 10 p. 100, sauf pour des lésions pleurales dues à l'amiante.

On définira quatre stades d'insuffisance respiratoire :

1. L'insuffisance respiratoire modérée :

Syndrome restrictif avec CPT. comprise entre 71 et 80 p. 100 de la valeur théorique.

Syndrome obstructif (diminution du rapport VEMS/CV) avec VEMS compris entre 61 et 80 p. 100 de la valeur attendue.

Diminution des volumes pulmonaires et débits expiratoires de moins de 20 p. 100, mais s'accompagnant d'une hypoxémie d'effort et/ou d'une diminution de la capacité de transfert du CO normée par rapport au volume alvéolaire de plus de 30 p. 100.

Taux d'invalidité .................................................................

30 à 40

389

*

2. L'insuffisance respiratoire moyenne :

Syndrome restrictif avec CPT comprise entre 61 et 70 p. 100 de la valeur théorique.

Syndrome obstructif avec VEMS entre 51 et 60 p. 100 de la valeur attendue.

Taux d'invalidité .................................................................
40 à 60 * *

3. L'insuffisance respiratoire grave :

Syndrome restrictif avec CPT comprise entre 40 et 60 p. 100 de la valeur théorique.

Syndrome obstructif avec VEMS compris entre 40 et 50 p. 100 de la valeur attendue.

La constatation d'une hypoxémie de repos avec PaO2 entre 60 et 70 mmHg, contrôlée à l'état stable, à distance de toute épisode de surinfection, avec ou sans risque de retentissement cardiaque droit objectivé par l'électrocardiogramme et l'échographie cardiaque, fera entrer le malade dans la catégorie des insuffisances respiratoires graves.

Il en sera de même lors de l'existence du syndrome d'apnée du sommeil nécessitant un appareillage (pression positive continue par voie nasale).

Taux d'invalidité .................................................................
60 à 90 * *

4. L'insuffisance respiratoire sévère :

Syndrome restrictif avec CPT inférieure à 40 p. 100 de la valeur théorique.

Syndrome obstructif avec VEMS inférieur à 40 p. 100 de la valeur attendue.

Toute insuffisance respiratoire mixte : obstructive et restrictive, avec diminution des volumes et des débits supérieure ou égale à 40 p. 100, entre dans le cadre des insuffisances respiratoires sévères.

La constatation d'une hypoxémie de repos avec PaO2 inférieure à 60 mmHg, contrôlée dans les mêmes conditions que ci-dessus, ou justifiant une oxygénothérapie de longue durée, fera entrer le malade dans la catégorie des insuffisances respiratoires sévères, il en sera de même lorsqu'une hypercapnie nécessitera la mise en œuvre d'une ventilation assistée à domicile.

Taux d'invalidité .................................................................
100

390

*
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Section B. Les traumatismes thoraco-pulmonaires et chirurgie thoracique.

1. Les traumatismes thoraco-pulmonaires :
Fracture du sternum ............................................................
10 à 20 * *
Fracture de côtes :
- non compliquée.................................................................
- avec des séquelles douloureuses :......................................
- avec une gêne des mouvements par consolidation vicieuse...............................................................................
- avec des séquelles fonctionnelles respiratoires :
invalidité à évaluer selon les critères définis au chapitre concerné.

0
10 à 30

30
* *
Hémothorax :
- avec des séquelles douloureuses........................................
- avec des séquelles fonctionnelles respiratoires :
invalidité à évaluer selon les critères définis au chapitre précédent.

10 à 20
* *
Plaie pulmonaire.
Contusion pulmonaire.
Rupture trachéo-bronchique.
Paralysie diaphragmatique.
Les invalidités consécutives aux quatre atteintes précédentes seront à évaluer selon les critères d'insuffisance fonctionnelle respiratoire définis au chapitre concerné.
* * *
2. La chirurgie thoracique :
Séquelles opératoires :
- thoracoplastie : l'invalidité sera évaluée en fonction du nombre de côtes réséquées et des déformations séquellaires

Les séquelles fonctionnelles respiratoires seront appréciées en considération des critères développés au chapitre concerné.
- thoracotomie : on tiendra compte des séquelles fonctionnelles appréciées selon les critères développés au chapitre concerné et d'éventuelles douleurs telles que celles évaluées au chapitre des fractures.



20 à 40

391

*
Exérèses pulmonaires :
- pneumonectomie ..............................................................
- lobectomie ou bilobectomie droite ...................................
Ces infirmités entraînant obligatoirement des perturbations de l'exploration fonctionnelle, celle-ci ne sera pas étudiée : la fonction respiratoire sera en l'occurrence appréciée par d'autres moyens (cliniques, radiologiques, etc.).
60 à 70
30 à 50



* *
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Section C.  Pathologie tumorale de l'appareil respiratoire.
Tumeur bénigne : le taux d'invalidité sera fixé compte tenu des séquelles fonctionnelles respiratoires.
Tumeur maligne évolutive................................................
Les séquelles de tumeur maligne seront appréciées après un recul d'un an suivant l'arrêt du traitement.
100

* *
Section D.  Atteintes de la trachée et des bronches.
Trachéotomie définitive .....................................................
Sténose trachéale : en fonction de la gêne respiratoire .......
100
20 à 80
* *
Dilatation des bronches :
- avec bronchorrhée ou hémoptysie sans insuffisance respiratoire ..........................................................................
- avec insuffisance respiratoire : le taux d'invalidité sera évalué en fonction des critères définis au chapitre concerné.
20 à 40 * *
Bronchite chronique :
- simple, sans anomalie de la fonction respiratoire, toux et expectoration survenant plus de trois mois par an au moins pendant deux années consécutives .......................................
- obstructive, avec ou sans emphysème : le taux d'invalidité sera évalué en fonction des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.

Emphysème primitif : le taux d'invalidité sera évalué en fonction des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.



5 à 20
* *
Asthme :
- crises rares, sans gêne intercritique ...................................
- crises fréquentes ou graves ...............................................
- asthme avec gêne intercritique et asthme à dyspnée continue ..............................................................................

10 à 30
40 à 60

70 à 100
* *
Section E.  Atteintes des poumons.
Séquelles de pneumopathie aigue bactérienne, virale, mycosique, parasitaire, abcédée ou non : évaluation en fonction des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.
Sarcoïdose sans atteinte fonctionnelle respiratoire, sans trouble de diffusion et sans atteinte extra-pulmonaire .........
Sarcoïdose avec retentissement sur la fonction respiratoire : l'invalidité sera évaluée selon les critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné ............................
Sarcoïdose avec localisation extra-pulmonaire : à évaluer selon le ou les organes atteints en fonction de la gêne fonctionnelle engendrée.
10 à 20


20 à 100


* *
Autres atteintes pulmonaires :
- fibrose interstitielle diffuse ;
- histocytose X ;
- alvéolites allergiques extrinsèques ;
- pathologie pulmonaire iatrogène et toxique ;
- pneumoconioses.
Les taux d'invalidité seront évalués en fonction des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.
*

392

*
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Section F.  Atteintes de la plèvre.
Pleurésie séro-fibrineuse tuberculeuse en phase aiguë.........
Le taux d'invalidité sera évalué en fonction de l'importance des signes cliniques et radiologiques, du degré de retentissement sur l'état général et sur la fonction respiratoire ; il sera revu au moins six mois après l'arrêt du traitement et apprécié selon les critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.

30 à 100
* *
Pleurésie néoplasique ou tumeur pleurale maligne ..............
Le taux d'invalidité sera révisé au bout de trois ans en fonction des séquelles, si les thérapeutiques spécifiques ont été arrêtées depuis un an au moins.
100 * *
Pleurésie séro-fibrineuse d'autre nature : le taux d'invalidité sera évalué en fonction des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.

Lésions pleurales bénignes consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante :
Taux d'invalidité .................................................................
30 à 40 * *
Pleurésie purulente : le taux d'invalidité sera évalué en fonction des séquelles douloureuses et des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.

Pneumothorax idiopathique traité médicalement ou chirurgicalement : indemnisé en fonction des séquelles douloureuses et des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.
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Section G. Médiastin.
Pathologie maligne tumorale ou ganglionnaire ...................

Le taux d'invalidité sera révisé au bout de trois ans et apprécié en fonction des séquelles, si les thérapeutiques spécifiques ont été arrêtées depuis un an au moins.

Tumeur bénigne : le taux d'invalidité sera évalué en fonction des séquelles douloureuses et des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné.

100

392

*
Section H. Tuberculose

A. Tuberculose pulmonaire.
Pour cette affection, bien que les progrès thérapeutiques permettent d'obtenir une guérison dans des délais largement inférieurs à trois ans, l'indemnisation de la phase aiguë ne pourra pas être reconsidérée avant cette date.
En phase aiguë, le taux d'invalidité sera attribué impérativement pour trois ans (cf. art. L. 8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre) 
100

393

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Séquelles de tuberculose pulmonaire, ganglionnaire (ganglions médiastinaux uniquement) ou pleurale : le taux d'invalidité sera apprécié en fonction des critères d'insuffisance respiratoire définis au chapitre concerné. Cependant, l'évaluation des séquelles doit tenir compte des critères modernes d'appréciation de la guérison, que sont l'absence depuis plus de six mois de BK aux examens directs (crachats ou tubages) et l'absence de manifestations radiologiques et cliniques d'évolutivité après six mois de traitement régulièrement conduits. * * *
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B. Tuberculose osseuse et articulaire

(décret du 16 juin 1925).

Par modification au guide-barème annexé au décret du 29 mai 1919, l'évaluation de la tuberculose osseuse ou articulaire est ainsi fixée :
1. Lorsque les lésions de tuberculose osseuse ou articulaire ne sont pas consolidées, quelle qu'en soit la localisation et quel qu'en soit le degré de gravité, il doit être attribué un pourcentage d'invalidité de 100 p. 100.
2. Lorsque les lésions de tuberculose osseuse ou articulaire sont consolidées, il convient de faire déterminer le pourcentage correspondant à l'invalidité réelle ; et, pour tenir compte de la nature particulière de l'affection, ce pourcentage est majoré de 10 p. 100, 15 p. 100 ou 20 p. 100 suivant que l'intéressé paraîtra à plus ou moins de ménagements.
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C. Tuberculoses viscérales

(décret du 17 juillet 1931).

Les dispositions du décret du 8 août 1924 sont applicables à toutes les tuberculoses viscérales.
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D. Autres localisations de la tuberculose

(décret du 17 octobre 1919).

En ce qui concerne les autres localisations de la tuberculose, les évaluations prévues dans les divers guides-barèmes pourront être majorées selon l'importance des lésions, mais seulement après examen supplémentaire approfondi d'un spécialiste qualifié (médecin ou chirurgien, selon les cas) démontrant la nature tuberculeuse de ces lésions, la gravité de leur évolution et la nécessité du repos.
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"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 388 à 393