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À CETTE PAGE :
IX. BASSIN XI. CICATRICES XIII. TUMEURS DE
NATURES DIVERSES
XV. MALADIES CUTANÉES
X. COU XII. OSTÉOMYÉLITE CHRONIQUE XIV. SYPHILIS

Désignation des infirmités Pourcentage d'invalidité
(p. 100)
Pourcentage réservé aux bénéficiaires des articles L. 12 et L. 13 bis du code lorsque ce pourcentage est plus avantageux
(p. 100)
1887 1915

IX.  BASSIN.


Luxation irréduite du pubis, ou relâchement étendu de la symphyse pubienne ............................................................

Fractures.
a) Douleur persistante et gêne dans la marche et les efforts .
b) S'il existe en outre un raccourcissement et une déviation du membre inférieur ...........................................................
c) Lésions urétro-vésicales (voir Appareil génito-urinaire).
20 à 40


10 à 20

30 à 50

403

*

X.  COU.


Déviation d'origine vertébrale (voir Colonne vertébrale).
Déviation (torticolis, inflexion antérieure), par rétraction musculaire ou cicatrice étendue ..........................................
Inflexion antérieure où le menton est en contact ou presque avec le sternum ...................................................................
Déviation persistante de la tête et du tronc, produisant une gêne considérable des mouvements et résultant d'un traumatisme ou d'une affection (lésion du rachis ou des muscles) ..............................................................................
10 à 30

40 à 60



65 20 à 50

XI.  CICATRICES.

Cicatrices étendues, douloureuses, rétractées, ulcérées, adhérentes aux organes profonds ou accompagnées de hernie musculaire occasionnant une gêne fonctionnelle importante, quelle que soit la région ...................................
Cicatrices douloureuses ou ulcérées, suivant le siège, l'étendue et l'intensité des accidents ....................................

Curabilité opératoire, sinon (voir « Raideurs et Ankyloses des diverses articulations »).

Voir également pour :
Cicatrices du coude : p. 309.
Cicatrices de l'aisselle : p. 311.
Cicatrices de la plante du pied : p. 315.
Cicatrices du creux poplité : p. 317.







5 à 25





60

404

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XII. OSTÉOMYÉLITE CHRONIQUE.

a) Fistule persistante unique ou multiple, rebelle à des interventions répétées, avec os volumineux et irrégulier ......
b) Cicatrisation, mais persistance d'un os volumineux, irrégulier, douloureux par places .........................................

Si combinée à d'autres éléments : raccourcissement, déformation, atrophie musculaire, lésions nerveuses ou vasculaires, le pourcentage serait augmenté du taux afférent à ces divers éléments (voir ces mots).



20 à 30

5 à 10



60



10 à 20

XIII.  TUMEURS DE NATURES DIVERSES ET AFFECTIONS CANCÉREUSES.

Tumeurs de natures diverses occasionnant un trouble fonctionnel grave ................................................................

Ostéomes :
a) Musculaires proprement dits. Curabilité opératoire ........
b) Diffus péri-articulaires. Curabilité opératoire limitée ou nulle. À apprécier suivant le degré de gêne articulaire. Voir : « Articulations ».
Adénopathies tuberculeuses cervicales, axillaires, inguinales, curabilité opératoire, sinon (7) :
Adénopathies non suppurées créant une gêne médiocre ......
Adénopathies suppurées et fistuleuses (lésions de la peau) ..
Talalgie chronique consécutive à des exostoses sous calcanéennes ......................................................................
Si celle douleur permanente du talon était provoquée par une inflammation chronique des bourses séreuses sous et péricalcanéennes, ou par une ostéite chronique localisée du calcanéum, même évaluation.







0





0 à 20
20 à 40

10 à 30




60
15 à 20



Affections cancéreuses (8) :

Affections malignes en évolution dont la caractéristique commune est de faire peser une menace certaine sur l'existence de l'individu ......................................................

Sont considérées comme évolutives les maladies de nature polymitotique certaine, depuis le diagnostic initial jusqu'à la fin d'un délai d'un an suivant la cessation des thérapeutiques spécifiques quelles qu'elles soient, entraînant une incapacité fonctionnelle réelle. Les affections malignes qui ne menacent pas de façon certaine l'existence humaine, telles que les tumeurs cutanées baso ou spinocellulaires, les tumeurs histologiquement malignes à évolution strictement locale, certaines dégénérescences malignes paucicellulaires sans traduction clinique découvertes lors d'un examen systématique ou à l'occasion de l'étude microscopique d'une pièce opératoire et n'ayant nécessité qu'une simple thérapeutique locale à minima, seront évaluées suivant les indications du guide-barème, compte tenu des seules séquelles fonctionnelles résultant de leur ablation ou de toute autre thérapeutique.

Lorsqu'un cancer évalué à 100 p. 100 se compliquera ou sera en voie de généralisation, il y aura lieu de n'indemniser en sus que les manifestations entraînant par elles-mêmes une gêne fonctionnelle et une thérapeutique particulière, à l'exclusion des manifestations symptomatiques de la maladie.




100

405

*

(7) Décret du 17 octobre 1919, article 2. L'invalidité est admise par ce décret dans les cas extrêmes. Voir circulaire n° 571/EMP du 24 juin 1958, p. 459.

(8) Cf. circulaire n° 80/EM du 25 mars 1981. p. 468.
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XIV. SYPHILIS.

A. Syphilis professionnelle ...............................................

B. Syphilis antérieure au service :
   • Tabès (voir Moelle).
   • Paralysie générale (voir Maladies mentales).
   • Anévrisme de l'aorte (voir "Vaisseaux : lésions artérielle").


50
* *

XV. MALADIES CUTANÉES.

TUBERCULOSE CUTANÉE PRIMITIVE.

(L'évaluation de l'invalidité est établie suivant les troubles fonctionnels) (9).

RADIODERMITES.

a) Professionnelles.
h) Accidentelles.
Infirmités consécutives.
(Voir chapitres respectifs des infirmités similaires.)

SCLÉRODERMITES.

a) Plaques sclérodermiques succédant à des traumatismes des nerfs et autres (évaluation de l'invalidité suivant les troubles fonctionnels).
h) Sclérodermite généralisée (action prolongée du froid humide, traumatisme) suivant la gêne fonctionnelle persistante qu'elle entraîne dans les fonctions des membres.
(Voir Membres).

DERMITES ARTIFICIELLES.
Cicatrices (voir Cicatrices).

CANCERS CUTANÉS.
(Voir Tumeurs de nature diverses).
*

405/406

*

(9) Voir décret du 17 octobre 1919. article 2 et circulaire n° 571/EMP du 24 juin 1958. p. 459.

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"Guide-barème des invalidités" du ministère de la défense - Bulletin officiel des armées - n° 364-O* - pages 403 à 409